Conseil municipal du 2026-01-27

Berric 27 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Culture : spectacle Les Jumeaux - Elaboration du PLUi : débat sur les orientations générales du PADD - Culture : spectacle Les Jumeaux - Tricycle : reversement de la participation d'Alcome - Chemins : acquisiton de parcelles - Convention financière RASED - Convention d'autorisation du droit des sols avec GMVA : annexe financière modifiée - Participation aux frais de scolarité - Ecole privée : contrat d'association

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20260101

Ecole privée : contrat d'association

20260102

Participation aux frais de scolarité

20260106

Tricycle : reversement de la participation d'Alcome

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20260103

Convention d'autorisation du droit des sols avec GMVA : annexe financière modifiée

20260105

Chemins : acquisiton de parcelles

20260108

Elaboration du PLUi : débat sur les orientations générales du PADD

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026017

Culture : spectacle Les Jumeaux

20260107

Culture : spectacle Les Jumeaux

📄 Autres decisions 1 délibération
20260104

Convention financière RASED

WEB scdl:21560015600016:2026-01-27
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