CM
20 novembre 2025
Bert
9 délibérations
9
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
6 délibérations
2025
DE — Adhésion contrat groupe et participaion pour mutuelle
2025
DE — Départ retrait et Modalité doctroi kdo au personnel communal
2025
DE — Tarifs communaux 2026
2025
DE — Assainissement-Coefficient performance contre-valeur 2026
2025
DE — Participation école Ste Marie 2025-26 (annule et remplace DE 2025-70)
2025
DE — Participation frais fonctionnement écoles Guerche de Bretagne
Autres decisions
2 délibérations
2025
DE — Changement statuts RAF Co
2025
DE — Assainissement RPQS 2024
Ressources humaines
1 délibération
2025
DE — Création d'un poste à 6-35ème
📬 Suivre Bert
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.