CM
19 novembre 2025
Bert
3 délibérations
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délibérations
1
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Finances & Budget
1 délibération
2025
Foncier économique _ Fixation des prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers en cours
Environnement
1 délibération
2025
Contrat de reprise du carton ondulé
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
URBANISME — Convention de financement d'une ingénierie partagée relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCOT Bretons
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