17 octobre 2025
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Futur contrat de concession par DSP eau potable et assainissement collectif du SIAEP - autorisation à signer les différentes conventions annexées
Choix concessionnaire et projet contrat dsp eau et assainissement c'ollectif des eaux usées du S'IAEP
Convention relative au remboursement par le SIAEP des frais engagés par la commune de BERRIC dans le cadre de la création d'un réseau d'assainissement eaux usées dans le secteur du Flachec à Berric
Pv du Comite Syndical du 16 Septembre 2025
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