Conseil municipal du 2025-10-08

Bert 8 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CIAS_2025_09_08 : FINANCES Mise en place du compte financier unique à compter du 01/01/2026 sur lexercice 2025 pour le - CIAS_2025_09_07 : FINANCES - Définition comptable de biens meubles de faible montant affectés en investissement - CIAS_2025_09_06 : FINANCES - Modalités damortissement de la subvention DSIL (Etat) Maison France Services - CIAS_2025_09_05 : FINANCES - Admission en non valeurs - CIAS_2025_09_03 : FINANCES Avenant Convention Eveil - CIAS_2025_09_02 : ADMINISTRATION Convention de prestations de services (Les parentillages et Maison pop) - CIAS_2025_09_16 : ADMINISTRATION Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de services entre les services - CIAS_2025_09_01 : Administration Compte rendu CA 1er juillet 2025 - CIAS_2025_09_15 : ADMINISTRATION - Ressources Humaines Création de postes et avancement de grade dans le cadre de la pro - CIAS_2025_09_09 : ADMINISTRATION Réglement intérieur ACM

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

CIAS_2025_09_08 : FINANCES Mise en place du compte financier unique à compter du 01/01/2026 sur lexercice 2025 pour le budget du CIAS de Questembert Communauté

2025

CIAS_2025_09_07 : FINANCES — Définition comptable de biens meubles de faible montant affectés en investissement

2025

CIAS_2025_09_06 : FINANCES — Modalités damortissement de la subvention DSIL (Etat) Maison France Services

2025

CIAS_2025_09_05 : FINANCES — Admission en non valeurs

2025

CIAS_2025_09_03 : FINANCES Avenant Convention Eveil

2025

CIAS_2025_09_02 : ADMINISTRATION Convention de prestations de services (Les parentillages et Maison pop)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

CIAS_2025_09_16 : ADMINISTRATION Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de services entre les services du CIAS et la commune de Pluherlin Service accueil de loisirs périscolaire

2025

CIAS_2025_09_15 : ADMINISTRATION — Ressources Humaines Création de postes et avancement de grade dans le cadre de la promotion interne 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

CIAS_2025_09_01 : Administration Compte rendu CA 1er juillet 2025

2025

CIAS_2025_09_09 : ADMINISTRATION Réglement intérieur ACM

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