8 octobre 2025
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
CIAS_2025_09_08 : FINANCES Mise en place du compte financier unique à compter du 01/01/2026 sur l'exercice 2025 pour le budget du CIAS de Questembert Communauté
CIAS_2025_09_07 : FINANCES — Définition comptable de biens meubles de faible montant affectés en investissement
CIAS_2025_09_06 : FINANCES — Modalités damortissement de la subvention DSIL (Etat) Maison France Services
CIAS 2025 09 05 : FINANCES — Admission en non valeurs
CIAS 2025 09 03 : FINANCES Avenant Convention Eveil
CIAS_2025_09_02 : ADMINISTRATION Convention de prestations de services (Les parentillages et Maison pop)
CIAS_2025_09_16 : ADMINISTRATION Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de services entre les services du CIAS et la commune de Pluherlin Service accueil de loisirs périscolaire
CIAS_2025_09_15 : ADMINISTRATION — Ressources Humaines Création de postes et avancement de grade dans le cadre de la promotion interne 2025
CIAS_2025_09_01 : Administration Compte rendu CA 1er juillet 2025
CIAS 2025 09 09 : ADMINISTRATION Réglement intérieur ACM
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