Conseil municipal du 2025-07-10

Tarifs Services périscolaires 2025-2026

Travaux Eglise — Plan de financement

C2025_107b : ECONOMIE — Caden - Foncier économique Acquisition dun terrain de 800 m² environ sur le parc dactivités de Penhoët

C2025_106 : ECONOMIE — La Vraie-Croix - Foncier économique Acquisition dun terrain de 81 m² environ sur le parc dactivités de la Hutte Saint Pierre

CIAS 2025_07_14 : FINANCES : Tarif BOOST Loisirs

CIAS 2025_07_13 : ADMINISTRATION — règlement intérieur Bourses jeunes

CIAS 2025_07_05 : FINANCES : Délibération de non renouvellement d'adhésion à l'Union des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)

CIAS 2025_07_04 : FINANCES : Renouvellement du bail entre la ville de Questembert et le CIAS pour le service de la petite enfance

CIAS 2025_07_07 : FINANCES : Mise en place d'un dispositif de régulation des impayés dans les accueils de loisirs

CIAS 2025_07_06 : FINANCES : Délibérations de renouvelle de convention avec le CIDFF

CIAS 2025_07_12 : PERSONNEL : Adhésion à la convention de participation et au contrat d'assurance collective à adhésion facultative des agents souscrits âr e CDG de la FPT du Morbiihan auprès de l'org

CIAS 2025_07_11 : PERSONNEL : Création et suppression de postes avancements de grade 2025

CIAS 2025_07_12 : PERSONNEL : Adhésion à la convention de participation et au contrat d'assurance collective à adhésion facultative des agents souscrits âr e CDG de la FPT du Morbiihan aurps de l'orga

CIAS 2025_07_11 : PERSONNEL — Création et suppression de postes - avancements de grade 2025

CIAS 2025_07_10 : PERSONNEL — Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité - article L332-23-2

CIAS 2025_07_09 : PERSONNEL — Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1

EXTENSION ECOLE AVENANT 2 LOT 10

CIAS 2025_07_01 : ADMINISTRATION — COMPTE RENDU CA 22 AVRIL 2025