8 juillet 2025
8
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Convention portant transfert maîtrise ouvrage temporaire Région Bretagne/SIAEP pour extension réseau d'assainissement collectif nouveau bâtiment socio-culturel avenue Roland Garros Questembert
Convention portant transfert maîtrise ouvrage temporaire Questembert communauté/SIAEP pour extension réseau d'assainissement collectif nouveau bâtiment socio-culturel avenue Roland Garros Questembert
Convention portant transfert maîtrise ouvrage temporaire Questembert communauté/SIAEP pour extension réseau d'assainissement collectif nouveau bâtimenrt socio-culturel avenue Roland Garros Questembert
Convention portant maitrise douvrage temporaire entre la région et le SIAEP-Réhabilitation du réseau d'assainissement collectif desservant logements de fonction rattachés au lycée Marcellin Berthelot
Le Personnel — RIFSEEP - Modifications
Le Personnel — Modification du tableau des effectifs
Convention fixant conditions de remboursement par la Commune de Le Guerno au SIAEP - Tx desserte interne en réseaux d'eau potable et collecte des eaux usées lotissement communal Rinsquivy
PV séance du 27 mai 2025
📬 Suivre Bert
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.