Conseil municipal du 2025-02-18

B2025_012 :ECONOMIE — La Vraie-Croix Parc dactivités de la Hutte Saint Pierre - Cession du lot n°4 au profit de la société MAISON BOIS CARTON 56 (MBC 56)

B2025_011 :ECONOMIE — La Vraie-Croix - Parc dactivités de la Hutte Saint Pierre Délibération modificative n°2 relative à la cession dun terrain au profit de la SARL AB Technologies Alimentaires

B2025_010 : ECONOMIE — Molac Parc dactivités de la Brouée Annulation de la délibération de cession 2023 03 B n°6 au profit de LKC TP

B2025_009 :ECONOMIE — Molac Parc dactivités de la Brouée Cession d'une terrain de 1 725 m² environ au profit de Lorgeot maçonnerie

B2025_007 : DECHETS — FINANCES - EFFACEMENT DE DETTES budget déchets

B2025_006_B :FINANCES — Modification apportée à la délibération n°2023 09 B n°14 fixant la durée des amortissements des biens pour le budget principal et ses budgets annexes

B2025_006 : FINANCES — Modification apportée à la délibération n°2023 09 B n°14 fixant la durée des amortissements des biens pour le budget principal et ses budgets annexes

B2025_013 : ECONOMIE — Occupation de parcelles propriétés de Questembert communauté commodats et conventions doccupation du domaine communautaire

B2025_008 :AMENAGEMENT — ENVIRONNEMENT - MOBILITE MARCHES PUBLICS - Constitution dun groupement de commandes relatif à lassistance à maitrise douvrage pour la mise en uvre daires de services des itinér