29 novembre 2024
12
délibérations
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Service Assainissement Collectif — Demande de Subvention Cd56 - Fourniture et Installation Equipements Autosurveillance sur Step Larre
Service Assainissement Collectif — Demande de Subvention Cd56 et Agence de l Eau - Prog 2025 Rehabilitation de Reseaux Assainissement
Reforme Redevance Agences de l Eau — Fixation Contre-Valeurs au Titre Redevance Performance Reseaux Eau Potable 2025
Reforme Redevance Agences de l Eau — Fixation Contre-Valeurs au Titre Redevance Performance Systemes Assainissement Collectif 2025
Budget Eau — Autorisation au Pdt A Engager Liquider et Mandater Depenses Investissement dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget Exercice Precedent
Budget Assainissement Collectif — Autorisation au Pdt A Engager Liquider et Mandater Depenses Investissements dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget de l Exercice Precedent
Eau Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif - Admissions en Non-Valeur
Prog 2024 — 2025 Marche Travaux sur Reseaux Collecte Eu / Berric-Lauzach-Malansac-Autorisation A Signer les Marches de Travaux Lot 2
Assainissement Collectif — Acquisition Terrain
Pv Comite Syndical du 22 10 2024
Rpqs Anc 2023
Personnel — Convention de Moyen Acces aux Services Facultatifs du Cdg56 2025-2026
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