Conseil municipal du 2024-12-23

Bert 23 décembre 2024 3 délibérations
Document source

3

délibérations

3

Environnement

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Procédure comptable de transfert par GMVA au SIAEP QUESTEMBERT des résultats, excédentaires et déficitaires, constatés a - Contrat dexploitation déléguée 2023-2025 du service public dEAU sur le périmètre de Berric, Lauzach et La Vraie- Croix s - Contrat dexploitation déléguée 2020-2025 du service public dEAU sur le SIAEP historique signé avec la société SAUR / Ave

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (3)

🌱 Environnement 3 délibérations
1712202402

Contrat dexploitation déléguée 2020 — 2025 du service public dEAU sur le SIAEP historique signé avec la société SAUR / Avenant n° 1

1712202403

Contrat dexploitation déléguée 2023 — 2025 du service public dEAU sur le périmètre de Berric, Lauzach et La Vraie- Croix signé avec la société SAUR / Avenant n° 1

1712202404

Procédure comptable de transfert par GMVA au SIAEP QUESTEMBERT des résultats, excédentaires et déficitaires, constatés au 31.12.2022 des services publics deau potable, dassainissement à léchelle des t

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:1212:2024-12-23
Ouvrir →

📬 Suivre Bert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.