Conseil municipal du 2024-12-20

2024_12_17 : FINANCES — Vote pour linscription du 1/4 des crédits en investissement pour le budget 2025

2024_12_13 : FINANCES POLE TECHNIQUE Vote des tarifs prestations de services techniques et interventions diverses location de matériel - pour l'année 2025

2024_12_12 : FINANCES — DECHETS Tarifs dépôts déchèteries professionnels et usagers extérieurs 2025

2024_12_11 : DÉCHETS FINANCES — Tarifs Redevance déchets et tarifs divers 2025

2024_12_08 : ÉCONOMIE — AGRICULTURE Malansac Construction dun bâtiment agricole pour laccueil dun chantier dinsertion en maraîchage agricole Présentation du projet et enveloppe budgétaire

2024_12_10 : PCAET HABITAT Approbation et signature de la convention de Pacte Territorial France Rénov avec lAgence nationale de lHabitat (Anah)

2024_12_06 : AMÉNAGEMENT URBANISME — Prescription de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLU de Berric relative au projet dimplantation de la ZAC « Lere Blenec »

2024_12_04 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — AMÉNAGEMENT - Convention de partenariat COT Entente pays de Vannes entre GMVA, Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté

2024_12_03 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE MARCHES PUBLICS Marché dAppel dOffres Ouvert - Renouvellement marchés de prestations de services dassurances pour Questembert Communauté choix du (des) prestata

2024_12_15 : PERSONNEL Modalités de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte personnel de Formation (CPF) - Définition des enveloppes budgétaires pour la formation.

2024_12_19 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation

2024_12_14 : CULTURE — Convention dutilisation et de partenariat du Centre culturel Asphodèle avec la Ville de Questembert Renouvellement 2025-2027

2024_12_02 : CULTURE — Validation, Projet culturel de territoire

2024_12_09 : ÉCONOMIE ZAC LA HAIE Création et aménagement de la ZAC Validation enveloppe financière stade consultation pour le marché de travaux

2024_12_08 : ÉCONOMIE — AGRICULTURE Malansac Construction dun bâtiment agricole pour laccueil dun chantier dinsertion en maraîchage agricole Présentation du projet et enveloppe budgétaire

2024_12_07 : ÉCONOMIE — AMÉNAGEMENT Limerzel - Couverture en réseau mobile Demande dimplantation dune antenne relais Free Mobile sur la ZA de lArdoise Définition dun montant de redevance doccupatio

2024_12_05 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — MEGALIS BRETAGNE Nouvelle convention d'accès aux services numériques mutualisé Mégalis Bretagne 2025 -2029

2024_12_01 : PROCÈS — VERBAL du 18 Novembre 2024