Conseil municipal du 2024-02-26

2024_02_12 — ÉCONOMIE Foncier économique Fixation des prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers en cours

2024_02_11 — DÉCHETS Schéma de collecte des biodéchets

2024_02_10 — FINANCES - DÉCHETS Tarif Déchets diffus spécifiques (DDS) pour dépôts déchèteries professionnels et usagers extérieurs 2024, complément à la délibération 2023 12 n°09

2024_02_08 — DECHETS Information - Nouveau contrat CITEO et contrats repreneurs

2024_02_09 — DÉCHETS Contrats de reprise des papiers recyclables des ménages (2024-2029)

2024_02_06 — PCAET Lancement de lAppel à Projets RéColTE(Réponses Collectives pour les Transitions et lEnvironnement)

2024_02_25 — FINANCES Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2024 et du Rapport égalité hommes-femmes.

2024_02_14 — FINANCES - Comptes de Gestion 2023

2024_02_04 — AMENAGEMENT MOBILITES Opération navette estivale 2024 tarification et modalités du service

2024_02_07 — DECHETS MARCHES PUBLICS Procédure formalisée - Résultation de consultation pour le marché de prestation de broyage et criblage des végétaux pour valorisation en décheteries

2024_02_05 — PCAET - Aides mises en place par Questembert Communauté dans le cadre de son SPPEH

2024_02_01 — PCAET Restitution du diagnostic agraire et travail sur les pistes dactions- intervention V.LUCAS INRAE

2024_02_26 — QUESTIONS DIVERSES - Points dinformation

2024_02_13 — TOURISME Renouvellement de la convention avec la fédération Française de Randonnée pour l'entretien du balisage des sentiers de randonnée

2024_02_03 — AMÉNAGEMENT GEMAPI - Convention tripartite de partenariat -Contrat Territorial des Bassins Versants côtiers du Golfe du Morbihan, de Quiberon à Pénerf- volet Bocage 2023-2024

2024 02 02 PROCÈS — VERBAL du 11 Décembre 2023