CM

15 février 2024

Bert 5 délibérations

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Sport

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Délibérations (5)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

2023_02B_04 ÉCONOMIE Malansac Parc d'activités de la Chaussée - Cession d'un terrain de 1 569 m² au profit de lentreprise LUCAS AUTOMOBILE 56

2024

2024_02B_02 LOGEMENT MARCHES PUBLICS Procédure adaptée - Résultation de consultation pour le marché de travaux de réhabilitation et mise aux normes de lAire d'Accueil des Gens du voyage

Finances & Budget 2 délibérations
2024

2024 02B 06 FINANCES Demande effacement de dettes

2024

2024_02B_03 : ECONOMIE La Vraie — Croix PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 Convention dhonoraires avec la Maîtrise dOeuvre URBae proposition davenant

Sport 1 délibération
2023

2023_02B_05 ÉCONOMIE Questembert Parc d'activités de Kervault Est - Cession d'un terrain de 1 760 m² au profit de la société TRANSPORTS PHILIPPE BURBAN

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