Conseil municipal du 2024-02-15

Bert 15 février 2024 5 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

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Sport

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Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 2024_02B_06 FINANCES Demande effacement de dettes - 2023_02B_05 ÉCONOMIE Questembert Parc dactivités de Kervault Est - Cession dun terrain de 1 760 m² au profit de la soc - 2023_02B_04 ÉCONOMIE Malansac Parc dactivités de la Chaussée - Cession dun terrain de 1 569 m² au profit de lentrepris - 2024_02B_03 : ECONOMIE La Vraie-Croix PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 Convention dhonoraires avec la Maîtris - 2024_02B_02 LOGEMENT MARCHES PUBLICS Procédure adaptée - Résultation de consultation pour le marché de travaux de réh

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

2024_02B_06 FINANCES Demande effacement de dettes

2024

2024_02B_03 : ECONOMIE La Vraie — Croix PA de la Hutte Saint-Pierre - secteur 2 Convention dhonoraires avec la Maîtrise dOeuvre URBae proposition davenant

⚽ Sport 1 délibération
2023

2023_02B_05 ÉCONOMIE Questembert Parc dactivités de Kervault Est - Cession dun terrain de 1 760 m² au profit de la société TRANSPORTS PHILIPPE BURBAN

🌱 Environnement 1 délibération
2023

2023_02B_04 ÉCONOMIE Malansac Parc dactivités de la Chaussée - Cession dun terrain de 1 569 m² au profit de lentreprise LUCAS AUTOMOBILE 56

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

2024_02B_02 LOGEMENT MARCHES PUBLICS Procédure adaptée - Résultation de consultation pour le marché de travaux de réhabilitation et mise aux normes de lAire dAccueil des Gens du voyage

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