CM

12 novembre 2025

Betton 17 délibérations

17

délibérations

8

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - TRANSFORMATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN AGENT DE MAITRISE - CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ - LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ - OUVERTURE DUNE MICRO-CRÈCHE « FAMILY LITTLE WORKSHOP » : AVIS DE CONFORMITÉ - APPLICATION DE LA DÉGRESSIVITÉ DES TARIFS POUR lASSOCIATION ARTS DE LILLE - PRÉSENTATION DE LAVANT-PROJET DÉFINITIF POUR LINSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE LA RENAUDAIS - ADRESSAGE : DÉNOMINATION DUNE VOIE EXISTANTE DANS LE SECTEUR DE LA PLESSE - ADRESSAGE : DÉNOMINATION DUNE VOIE EXISTANTE DANS LE SECTEUR DU PARC DES MEZIERES - ADRESSAGE : DÉNOMINATION DUNE VOIE EXISTANTE MENANT A LA FERME DE LA CHAPERONNAIS - ADRESSAGE : DÉNOMINATION DUNE VOIE EXISTANTE SECTEUR ENSEIGNE DE LABBAYE - CRÉATION DUNE SERVITUDE DACCÈS DEPUIS LA PLACE DU CALVAIRE POUR LE PROJET ESPACIL - TRANSFORMATION DE POSTE ATSEM PRINCIPAL DE 1ÈRE CLASSE À TEMPS COMPLET EN ATSEM PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET - RAPPORT DACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 DE RENNES MÉTROPOLE : PRISE DACTE - RÉNOVATION DU PRIEURE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES ET PRÉCONISATION SUR LES OUVERTURES LES JOURS FÉRIÉS POUR LES C - DÉNOMINATION DE DEUX VOIES EXISTANTES SECTEUR RUE DE LA FORÊT - ADMISSIONS EN NON VALEUR - CLASSEMENT DE L'OPÉRA ET DU MUSIKHALL AU TITRE DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS DINTÉRÊT MÉTROPOLITAIN : AVIS MUNICIPAL
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Délibérations (17)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
25

Ouverture D'une Micro — Crèche « Family Little Workshop » : Avis de Conformité

25

Adressage : Dénomination D'une Voie Existante dans le Secteur de la Plesse

25

Adressage : Dénomination D'une Voie Existante dans le Secteur du Parc des Mezieres

25

Adressage : Dénomination D'une Voie Existante Menant A la Ferme de la Chaperonnais

25

Adressage : Dénomination D'une Voie Existante Secteur Enseigne de Labbaye

25

Création D'une Servitude Daccès Depuis la Place du Calvaire pour le Projet Espacil

25

Dénomination de Deux Voies Existantes Secteur Rue de la Forêt

74

Classement de lOpéra et du Musikhall au Titre des Équipements Culturels Dintérêt Métropolitain : Avis Municipal

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

Convention de Participation aux Frais de Scolarité - la Chapelle-D'es-Fougeretz

25

Rénovation du Prieure : Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental

75

Admissions en Non Valeur

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Transformation de Poste Adjoint Technique Principal de 2eme Classe en Agent de Maitrise

25

Transformation de Poste Atsem Principal de 1ère Classe à Temps Complet en Atsem Principal de 2eme Classe à Temps Complet

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

APPLICATION DE LA DÉGRESSIVITÉ DES TARIFS POUR lASSOCIATION ARTS DE LILLE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Présentation de Lavant — Projet Définitif pour Linstallation Photovoltaïque au Centre Technique Municipal de la Renaudais et Lextension du Hangar, et Sollicitation D'une Subvention au Titre de la DETR

🌱 Environnement 1 délibération
25

Rapport D'activités et de Développement Durable 2024 de Rennes Métropole : Prise Dacte

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches et Préconisation sur les Ouvertures les Jours Fériés pour les Commerces de Détail en 2026

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