Conseil municipal du 2025-12-17

Betton 17 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - VENTE PROPRIÉTÉ COMMUNALE 1 LES BEUSCHERS - ADHÉSION AU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL CAU 35 - RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS : PRISE DACTE - RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE : AVIS MUNICIPAL - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSB À DESTINATION DE LA SECTION VCSB - RESTRUCTURATION DU PRIEURE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION AU TITRE DE LA VALORISATION DU PATRIMOINE - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE CARBURANT ENTRE RENNES MÉTROPOLE ET LA VILLE DE BETTON - ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION DE PARTENARIAT TERRES DE SOURCES ET A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSB À DESTINATION DE LA SECTION VCSB

25

RESTRUCTURATION DU PRIEURE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION AU TITRE DE LA VALORISATION DU PATRIMOINE

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CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE CARBURANT ENTRE RENNES MÉTROPOLE ET LA VILLE DE BETTON

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE : AVIS MUNICIPAL

25

ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION DE PARTENARIAT TERRES DE SOURCES ET A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

VENTE PROPRIÉTÉ COMMUNALE 1 LES BEUSCHERS

📄 Autres decisions 1 délibération
25

ADHÉSION AU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL CAU 35

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS : PRISE DACTE

WEB megalis:2025:13164:2025-12-17
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