CM

25 juin 2025

Betton 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - FIXATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2025-2026 - ADMISSION EN NON-VALEUR - DISPOSITIF DACHATS CENTRALISÉS REGATE APPROBATION DUN AVENANT N°1 À LA CONVENTION DADHÉSION - CRÉATION DE POSTES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE DE DEPRECARISATION 2025 - ACTUALISATION DU RIFSEEP AVEC DE NOUVEAUX CRITÈRES POUR LE CIA SUR LA MANIÈRE DE SERVIR - PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL - AVIS MUNICIPAL - PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE LOPÉRATION DE CONSTRUCTION DE LA SALLE DE TENNIS AU COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS - CRÉATION DU LOTISSEMENT COMMUNAL DU VIVIER LOUIS AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ - ZAC DE LA PLESSE - CONVENTION DHABITAT PARTICIPATIF - RÉVISION DU SCHÉMA DAMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA VILAINE - AVIS MUNICIPAL - PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) 2025-2030 - AVIS MUNICIPAL
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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
25

Dispositif Dachats Centralisés Regate Approbation D'un Avenant N°1 à la Convention Dadhésion

25

Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social - Avis Municipal

25

Création du Lotissement Communal du Vivier Louis Autorisation de Signature du Marché

25

ZAC de la Plesse — Convention Dhabitat Participatif

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

Fixation des Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

25

Fixation des Tarifs Municipaux 2025-2026

25

Admission en Non-Valeur

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Création de Postes dans le Cadre de la Campagne de Deprecarisation 2025

25

Actualisation du RIFSEEP avec de Nouveaux Critères pour le CIA sur la Manière de Servir

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Révision du Schéma D'aménagement et de Gestion des Eaux (sage) de la Vilaine - Avis Municipal

25

Plan Climat Air Energie Territorial (pcaet) 2025-2030 - Avis Municipal

Sport 1 délibération
25

Présentation du Programme de Lopération de Construction de la Salle de Tennis au Complexe Sportif des Omblais

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