CM

14 mai 2025

Betton 16 délibérations

16

délibérations

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DÉTERMINATION DU COÛT DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DUN ELEVE EN MATERNELLE ET EN ELEMENTAIRE - TRANSFORMATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE - RESTAURATION MUNICIPALE - PARTICIPATION AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE PRIVEE RAOUL FOLLEREAU - CONTRAT DASSOCIATION - FIXATION DU CREDIT GLOBAL AFFECTE A LECOLE PRIVEE RAOUL FOLLEREAU - TARIFS DES BIVOUACS 2025 - ATTRIBUTION DES CRÉDITS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS - MARCHÉ DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LA RÉALISATION DUN SKATEPARK AU COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS - CONVENTION DE MISE EN RÉSERVE 9 RUE DU TRÉGOR - DÉNOMINATION DE VOIE (IMPASSE DEPUIS VAU CHALET - N°13) - ACTUALISATION DES MODALITES DE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR - TRANSFORMATION DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2025 - TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT DANIMATION PRINCIPAL DE 1ère CLASSE EN UN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1è - CRÉATION DUN POSTE DADJOINT DU PATRIMOINE - TRANSFORMATION DUN POSTE DÉDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EN UN POSTE DE TECHNICIEN - ACCORD LOCAL SUR LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE POUR LE MANDAT 2026-2032
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Délibérations (16)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
25

Transformation Poste Adjoint Technique Principal en Poste Dadjoint Technique

25

Actualisation des Modalites de Gratification des Stagiaires de Lenseignement Superieur

25

Transformation de Postes dans le Cadre des Avancements de Grade 2025

25

TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT DANIMATION PRINCIPAL DE 1ère CLASSE EN UN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

25

Transformation D'un Poste Déducateur des Activites Physiques et Sportives en un Poste de Technicien

💶 Finances & Budget 5 délibérations
25

Restauration Municipale — Participation au Service de la Restauration Scolaire Privee Raoul Follereau

25

Contrat D'association — Fixation du Credit Global Affecte A L'ecole Privee Raoul Follereau

25

Tarifs des Bivouacs 2025

25

Attribution des Crédits Scolaires des Écoles Publiques

25

Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Marché de Maîtrise Duvre Relatif à la Réalisation D'un Skatepark au Complexe Sportif des Omblais

25

Convention de Mise en Réserve 9 Rue du Trégor

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Dénomination de Voie (impasse Depuis Vau Chalet - N°13)

25

Création D'un Poste Dadjoint du Patrimoine

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

D'étermination du C'oût d'es Charges de Fonctionnement D'un Eleve en Maternelle et en Elementaire

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Accord Local sur la Composition du Conseil Communautaire pour le Mandat 2026-2032

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