CM

12 mars 2025

Betton 15 délibérations

15

délibérations

6

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - ZAC DE LA PLESSE - CRAC 2024 - MANDAT AU CENTRE DE GESTION 35 POUR LA COUVERTURE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUE SANTE - CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER DACTIVITE - CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT - ATTRIBUTION DES VÉHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE - CRÉATION DUN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ET DE LA DETR CHANGEMENT DE LUMINAIRES ET CHAUDIERES - CONVENTION POUR LA GESTION DES AIRES DE COMPOSTAGE PARTAGÉES - ZAC DE LA PLESSE DOSSIER DE RÉALISATION MODIFICATIF - TARIFS SÉJOURS 2025 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES 2024 - ZAC DE LA PLESSE TRAITE DE CONCESSION AVENANT N°3 - ZAC DE LA PLESSE MODIFICATION DU PEP
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Délibérations (15)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
25

Mandat au Centre de Gestion 35 pour la Couverture de la Protection Sociale Complementaire Risque Sante

25

Création de Postes Non Permanents pour un Accroissement Temporaire D'activite

25

Modalités de Remboursement des Frais de Deplacement

25

Attribution des Véhicules de Fonction et de Service

25

CRÉATION DUN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET

26

Création de Postes Non Permanents pour un Accroissement Saisonnier D'activite

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

ZAC de la Plesse - Crac 2024

25

ZAC de la Plesse Dossier de Réalisation Modificatif

25

Bilan des Acquisitions et des Cessions Foncières 2024

25

ZAC de la Plesse Traite de Concession Avenant N°3

25

ZAC de la Plesse Modification du Pep

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

D'emande de Subvention au Titre de la DSIL et de la D'ETR Changement de L'uminaires et Chaudieres

25

Tarifs Séjours 2025

25

Attribution des Subventions aux Associations

🌱 Environnement 1 délibération
25

Convention pour la Gestion des Aires de Compostage Partagées

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