Conseil municipal du 2024-04-17

Betton 17 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Ressources humaines

2

Enfance & Jeunesse

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ACTUALISATION DES MODALITÉS RELATIVES AU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE E - CONTRAT DASSOCIATION : FIXATION DU CRÉDIT GLOBAL AFFECTE A LECOLE PRIVÉE RAOUL FOLLEREAU - DÉTERMINATION DU COUT DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DUN ÉLÈVE EN MATERNELLE ET EN ÉLÉMENTAIRE - CRÉATION DUN RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL BETTON/CHEVAIGNE/SAINT-SULPICE-LA-FORET - RESTAURATION MUNICIPALE : PARTICIPATION AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE PRIVÉE RAOUL FOLLEREAU - PARC ÉOLIEN LES AILES DU CHÈVRE SUR LA COMMUNE DACIGNE : DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AVIS DU CONS - OPÉRATION DAMÉNAGEMENT AU 36 RUE DU MONT-SAINT-MICHEL : DÉNOMINATION DUNE NOUVELLE VOIE INTERNE A LOPÉRATION - TRANSFORMATION DUN POSTE DAGENT DE MAITRISE PRINCIPAL EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE - TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE - TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE - TRANSFORMATION DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2024 - ACTUALISATION DES MODALITÉS RELATIVES AU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE E - AFFAIRES FONCIÈRES : BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC ARCHIPEL HABITAT SUR UN BIEN COMMUNAL SITUÉ AU LIEUDIT BEL AI

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Délibérations (13)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
24

ACTUALISATION DES MODALITÉS RELATIVES AU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

24

TRANSFORMATION DUN POSTE DAGENT DE MAITRISE PRINCIPAL EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE

24

TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE

24

TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF EN POSTE DADJOINT TECHNIQUE

24

TRANSFORMATION DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2024

24

ACTUALISATION DES MODALITÉS RELATIVES AU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

DÉTERMINATION DU COUT DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DUN ÉLÈVE EN MATERNELLE ET EN ÉLÉMENTAIRE

24

CRÉATION DUN RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL BETTON/CHEVAIGNE/SAINT-SULPICE-LA-FORET

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

PARC ÉOLIEN LES AILES DU CHÈVRE SUR LA COMMUNE DACIGNE : DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

24

OPÉRATION DAMÉNAGEMENT AU 36 RUE DU MONT-SAINT-MICHEL : DÉNOMINATION DUNE NOUVELLE VOIE INTERNE A LOPÉRATION

🌱 Environnement 1 délibération
24

CONTRAT DASSOCIATION : FIXATION DU CRÉDIT GLOBAL AFFECTE A LECOLE PRIVÉE RAOUL FOLLEREAU

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

RESTAURATION MUNICIPALE : PARTICIPATION AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE PRIVÉE RAOUL FOLLEREAU

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

AFFAIRES FONCIÈRES : BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC ARCHIPEL HABITAT SUR UN BIEN COMMUNAL SITUÉ AU LIEUDIT BEL AIR

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