CM

17 avril 2024

Betton 13 délibérations

13

délibérations

6

Ressources humaines

2

Enfance & Jeunesse

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Ressources humaines 6 délibérations
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Actualisation des Modalités Relatives au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)

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Transformation D'un Poste Dagent de Maitrise Principal en Poste Dadjoint Technique

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Transformation D'un Poste Dadjoint Technique Principal de 2eme Classe en Poste Dadjoint Technique

24

Transformation D'un Poste Dadjoint Administratif en Poste Dadjoint Technique

24

Transformation de Postes dans le Cadre des Avancements de Grade 2024

24

Actualisation des Modalités Relatives au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

Détermination du C'out des Charges de Fonctionnement D'un Élève en Maternelle et en Élémentaire

24

Création D'un Relais Petite Enfance Intercommunal Betton/chevaigne/saint-Sulpice-La-Foret

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Parc Éolien les Ailes du Chèvre sur la Commune Dacigne : Dossier de Demande Dautorisation Environnementale Avis du Conseil Municipal

24

Opération D'aménagement au 36 Rue du Mont-Saint-Michel : Dénomination D'une Nouvelle Voie Interne A L'opération

Environnement 1 délibération
24

Contrat D'association : Fixation du Crédit Global Affecte A L'ecole Privée Raoul Follereau

Finances & Budget 1 délibération
24

Restauration Municipale : Participation au Service de la Restauration Scolaire Privée Raoul Follereau

Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Affaires Foncières : Bail Emphytéotique Administratif avec Archipel Habitat sur un Bien Communal Situé au Lieudit Bel Air

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