CM

19 juin 2024

Betton 30 délibérations

30

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

6

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

30 délibérations - CONVENTION DENTENTE DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) INTERCOMMUNAL ENTRE LES COMMUNES DE BETTON, CHEVAIGNÉ, SAINT-SULPICE- - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LE COMITE DE JUMELAGE ET LA VILLE DE BETTON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LE CSB ET LA VILLE DE BETTON 2024-2027 - RÉALISATION DUN SKATEPARK : APPROBATION DU PROGRAMME ET DE LENVELOPPE FINANCIÈRE AFFECTÉE AUX TRAVAUX - PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE LOPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE LANCIEN PRIEURE - OPÉRATION DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LÉCOLE MATERNELLE DE LA HAYE-RENAUD AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE LOCATION DUN B - OPÉRATION DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LÉCOLE MATERNELLE DE LA HAYE-RENAUD - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX - MAJORATION DE LA TAXE DHABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES - FISCALITÉ : FIXATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2024-2025 - CRÉATION ET TRANSFORMATION DE POSTES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE DE DEPRECARISATION 2024 - ZAC DE LA PLESSE/LA CHAUFFETERIE : APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS AVENANT N°4 - ZAC DE LA PLESSE/LA CHAUFFETERIE : POURSUITE DE LURBANISATION DE LA ZAC - TRANCHES 3, 4 ET 5 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LANS (AGENCE NATIONALE DU SPORT) POUR LA CREATION DUN SKATEPARK : VALIDATION DU PLAN DE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LE CSB ET LA VILLE DE BETTON 2024-2027 - RÉALISATION DUN SKATEPARK : APPROBATION DU PROGRAMME ET DE LENVELOPPE FINANCIÈRE AFFECTÉE AUX TRAVAUX - CONVENTION DENTENTE DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) INTERCOMMUNAL ENTRE LES COMMUNES DE BETTON, CHEVAIGNÉ, SAINT-SULPICE- - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LE COMITE DE JUMELAGE ET LA VILLE DE BETTON - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LANS (AGENCE NATIONALE DU SPORT) POUR LA CREATION DUN SKATEPARK : VALIDATION DU PLAN DE - PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE LOPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE LANCIEN PRIEURE
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Délibérations (30)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
24

Réalisation D'un Skatepark : Approbation du Programme et de Lenveloppe Financière Affectée aux Travaux

24

ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains Avenant N°4

24

ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Poursuite de Lurbanisation de la ZAC - Tranches 3, 4 et 5

24

Réalisation D'un Skatepark : Approbation du Programme et de Lenveloppe Financière Affectée aux Travaux

24

ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains Avenant N°4

24

ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Poursuite de Lurbanisation de la ZAC - Tranches 3, 4 et 5

24

Réalisation D'un Skatepark : Approbation du Programme et de Lenveloppe Financière Affectée aux Travaux

💶 Finances & Budget 7 délibérations
24

Majoration de la Taxe Dhabitation sur les Résidences Secondaires

24

Fiscalité : Fixation des Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

24

Fixation des Tarifs Municipaux 2024-2025

24

Décisions Modificatives N° 1 Budget Principal

24

Majoration de la Taxe Dhabitation sur les Résidences Secondaires

24

Fiscalité : Fixation des Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

24

Fixation des Tarifs Municipaux 2024-2025

👶 Enfance & Jeunesse 6 délibérations
24

Convention Dentente du Relais Petite Enfance (rpe) Intercommunal entre les Communes de Betton, Chevaigné, Saint-Sulpice-La-Forêt

24

Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud Avenant N° 1 au Marché de Location D'un Bâtiment Modulaire

24

Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud - Avenants aux Marchés de Travaux

24

Convention Dentente du Relais Petite Enfance (rpe) Intercommunal entre les Communes de Betton, Chevaigné, Saint-Sulpice-La-Forêt

24

Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud Avenant N° 1 au Marché de Location D'un Bâtiment Modulaire

24

Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud - Avenants aux Marchés de Travaux

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

Renouvellement de la Convention Dobjectifs et de Moyens entre le Csb et la Ville de Betton 2024-2027

24

Présentation du Programme de Lopération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieure

24

Renouvellement de la Convention Dobjectifs et de Moyens entre le Csb et la Ville de Betton 2024-2027

24

Présentation du Programme de Lopération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieure

🌍 International 2 délibérations
24

Renouvellement de la Convention entre le Comite de Jumelage et la Ville de Betton

24

Renouvellement de la Convention entre le Comite de Jumelage et la Ville de Betton

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Création et Transformation de Postes dans le Cadre de la Campagne de Deprecarisation 2024

24

Création et Transformation de Postes dans le Cadre de la Campagne de Deprecarisation 2024

Sport 2 délibérations
24

D'emande de Subvention Auprès de L'ans (agence N'ationale du Sport) pour la Creation D'un Skatepark : Validation du Plan de Financement

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D'emande de Subvention Auprès de L'ans (agence N'ationale du Sport) pour la Creation D'un Skatepark : Validation du Plan de Financement

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