19 juin 2024
30
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
6
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Réalisation D'un Skatepark : Approbation du Programme et de Lenveloppe Financière Affectée aux Travaux
ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains Avenant N°4
ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Poursuite de Lurbanisation de la ZAC - Tranches 3, 4 et 5
Réalisation D'un Skatepark : Approbation du Programme et de Lenveloppe Financière Affectée aux Travaux
ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains Avenant N°4
ZAC de la Plesse/la Chauffeterie : Poursuite de Lurbanisation de la ZAC - Tranches 3, 4 et 5
Réalisation D'un Skatepark : Approbation du Programme et de Lenveloppe Financière Affectée aux Travaux
Majoration de la Taxe Dhabitation sur les Résidences Secondaires
Fiscalité : Fixation des Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Fixation des Tarifs Municipaux 2024-2025
Décisions Modificatives N° 1 Budget Principal
Majoration de la Taxe Dhabitation sur les Résidences Secondaires
Fiscalité : Fixation des Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Fixation des Tarifs Municipaux 2024-2025
Convention Dentente du Relais Petite Enfance (rpe) Intercommunal entre les Communes de Betton, Chevaigné, Saint-Sulpice-La-Forêt
Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud Avenant N° 1 au Marché de Location D'un Bâtiment Modulaire
Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud - Avenants aux Marchés de Travaux
Convention Dentente du Relais Petite Enfance (rpe) Intercommunal entre les Communes de Betton, Chevaigné, Saint-Sulpice-La-Forêt
Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud Avenant N° 1 au Marché de Location D'un Bâtiment Modulaire
Opération de Travaux de Restructuration de L'école Maternelle de la Haye-Renaud - Avenants aux Marchés de Travaux
Renouvellement de la Convention D'objectifs et de Moyens entre le Csb et la Ville de Betton 2024-2027
Présentation du Programme de L'opération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieure
Renouvellement de la Convention D'objectifs et de Moyens entre le Csb et la Ville de Betton 2024-2027
Présentation du Programme de L'opération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieure
Renouvellement de la Convention entre le Comite de Jumelage et la Ville de Betton
Renouvellement de la Convention entre le Comite de Jumelage et la Ville de Betton
Création et Transformation de Postes dans le Cadre de la Campagne de Deprecarisation 2024
Création et Transformation de Postes dans le Cadre de la Campagne de Deprecarisation 2024
Demande de Subvention Auprès de L'ans (agence N'ationale du Sport) pour la Creation D'un Skatepark : Validation du Plan de Financement
Demande de Subvention Auprès de L'ans (agence N'ationale du Sport) pour la Creation D'un Skatepark : Validation du Plan de Financement
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