Conseil municipal du 2026-02-11
14
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION DES CRÉDITS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES
FIXATION DES TARIFS A LA JOURNÉE DES SÉJOURS 2026
ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR 2026
CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITÉ
CHANGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DUN TEMPS COMPLET 35-35EME A UN TEMPS NON COMPLET 32-35EME
TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE EN ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
TRANSFORMATION DUN POSTE DATTACHE PRINCIPAL EN ATTACHE
REGULARISATION FONCIERE - REV 6A
CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE LASSOCIATION ARTS DE LILLE ET LA VILLE DE BETTON
PROMESSE DE VENTE AVEC NEOTOA VENTE « MELLET »
CONCOURS DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LA CONSTRUCTION DUNE SALLE DE TENNIS ET MULTISPORT AU COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS
BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES 2025
CONVENTION AVEC RENNES MÉTROPOLE RÉSEAU ECODATA ET ANTENNE LORA
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