Conseil municipal du 2026-02-11

Betton 11 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION AVEC RENNES MÉTROPOLE RÉSEAU ECODATA ET ANTENNE LORA - CONCOURS DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LA CONSTRUCTION DUNE SALLE DE TENNIS ET MULTISPORT AU COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS - REGULARISATION FONCIERE - REV 6A - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES 2025 - CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITÉ - CHANGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DUN TEMPS COMPLET 35-35EME A UN TEM - TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE EN ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE - TRANSFORMATION DUN POSTE DATTACHE PRINCIPAL EN ATTACHE - ATTRIBUTION DES CRÉDITS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES - FIXATION DES TARIFS A LA JOURNÉE DES SÉJOURS 2026 - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR 2026 - CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE LASSOCIATION ARTS DE LILLE ET LA VILLE DE BETTON - PROMESSE DE VENTE AVEC NEOTOA VENTE « MELLET »

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
26

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

26

ATTRIBUTION DES CRÉDITS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES

26

FIXATION DES TARIFS A LA JOURNÉE DES SÉJOURS 2026

26

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR 2026

👥 Ressources humaines 4 délibérations
26

CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITÉ

26

CHANGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DUN TEMPS COMPLET 35-35EME A UN TEMPS NON COMPLET 32-35EME

26

TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT TECHNIQUE EN ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

26

TRANSFORMATION DUN POSTE DATTACHE PRINCIPAL EN ATTACHE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
26

REGULARISATION FONCIERE - REV 6A

26

CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE LASSOCIATION ARTS DE LILLE ET LA VILLE DE BETTON

26

PROMESSE DE VENTE AVEC NEOTOA VENTE « MELLET »

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

CONCOURS DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LA CONSTRUCTION DUNE SALLE DE TENNIS ET MULTISPORT AU COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS

26

BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES 2025

🌱 Environnement 1 délibération
26

CONVENTION AVEC RENNES MÉTROPOLE RÉSEAU ECODATA ET ANTENNE LORA

WEB scdl:21350024200259:2026-02-11
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