11 février 2026
14
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Attribution des Subventions aux Associations
Attribution des Crédits Scolaires des Écoles Publiques
Fixation des Tarifs A la Journée des Séjours 2026
Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au CCAS pour 2026
Création de Postes Non Permanents pour un Accroissement Temporaire D'activité
Changement de Temps de Travail D'un Poste D'adjoint Technique Principal de 2eme Classe D'un Temps C'omplet 35-35eme A un Temps Non C'omplet 32-35eme
Transformation D'un Poste Dadjoint Technique en Adjoint Technique Principal de 2eme Classe
Transformation D'un Poste Dattache Principal en Attache
Regularisation Fonciere - Rev 6A
Convention D'objectifs entre L'association Arts de Lille et la Ville de Betton
Promesse de Vente avec Neotoa Vente « Mellet »
C'oncours de Maîtrise D'uvre Relatif à la Construction D'une S'alle de Tennis et Multisport au C'omplexe Sportif des Omblais
Bilan des Acquisitions et des Cessions Foncières 2025
Convention avec Rennes Métropole Réseau Ecodata et Antenne L'ora
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