17 avril 2024
13
délibérations
6
Ressources humaines
2
Environnement
2
Enfance & Jeunesse
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Betton — 9 €/moisDélibérations (13)
Actualisation des Modalités Relatives au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)
Transformation D'un Poste Dagent de Maitrise Principal en Poste Dadjoint Technique
Transformation D'un Poste Dadjoint Technique Principal de 2eme Classe en Poste Dadjoint Technique
Transformation D'un Poste Dadjoint Administratif en Poste Dadjoint Technique
Transformation de Postes dans le Cadre des Avancements de Grade 2024
Actualisation des Modalités Relatives au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)
Contrat D'association : Fixation du Crédit Global Affecte A L'ecole Privée Raoul Follereau
Parc Éolien les Ailes du Chèvre sur la Commune Dacigne : Dossier de Demande Dautorisation Environnementale Avis du Conseil Municipal
D'étermination du C'out d'es Charges de Fonctionnement D'un Élève en Maternelle et en Élémentaire
Création D'un Relais Petite Enfance Intercommunal Betton/chevaigne/saint-Sulpice-La-Foret
Opération D'aménagement au 36 Rue du Mont-Saint-Michel : Dénomination D'une Nouvelle Voie Interne A Lopération
Affaires Foncières : Bail Emphytéotique Administratif avec Archipel Habitat sur un Bien Communal Situé au Lieudit Bel Air
Restauration Municipale : Participation au Service de la Restauration Scolaire Privée Raoul Follereau
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