CM

17 avril 2024

Betton 13 délibérations

13

délibérations

6

Ressources humaines

2

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Ressources humaines 6 délibérations
24

Actualisation des Modalités Relatives au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)

24

Transformation D'un Poste Dagent de Maitrise Principal en Poste Dadjoint Technique

24

Transformation D'un Poste Dadjoint Technique Principal de 2eme Classe en Poste Dadjoint Technique

24

Transformation D'un Poste Dadjoint Administratif en Poste Dadjoint Technique

24

Transformation de Postes dans le Cadre des Avancements de Grade 2024

24

Actualisation des Modalités Relatives au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)

Environnement 2 délibérations
24

Contrat D'association : Fixation du Crédit Global Affecte A L'ecole Privée Raoul Follereau

24

Parc Éolien les Ailes du Chèvre sur la Commune Dacigne : Dossier de Demande Dautorisation Environnementale Avis du Conseil Municipal

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

Détermination du C'out des Charges de Fonctionnement D'un Élève en Maternelle et en Élémentaire

24

Création D'un Relais Petite Enfance Intercommunal Betton/chevaigne/saint-Sulpice-La-Foret

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Opération D'aménagement au 36 Rue du Mont-Saint-Michel : Dénomination D'une Nouvelle Voie Interne A L'opération

24

Affaires Foncières : Bail Emphytéotique Administratif avec Archipel Habitat sur un Bien Communal Situé au Lieudit Bel Air

Sécurité 1 délibération
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Restauration Municipale : Participation au Service de la Restauration Scolaire Privée Raoul Follereau

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