12 septembre 2024
15
délibérations
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Schema D'irecteur d'Assainissment des Eaux Usees Demandes de Subventions
Fiscalite Directe Locale Cotisation Fonciere des Entreprises
Fiscalite Directe Locale Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties
Fiscalite Directe Locale Cotisation Fonciere des Entreprises Medecins-Auxiliaires-Veterinaires
Fiscalite Directe Locale Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Activites dHebergement
Fiscalite Directe Locale Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Logements en Lien avec Anah
D'ecisions Modificatives sur le Budget Communal
Choix des Entreprises pour les Travaux d'Extension du Gymnase de la S'alamandre
Schéma D'irecteur d'Assainissement des Eaux Usées
Rapport Relatif A lArtificialisation des Sols
Adoption de la Convention "petites Villes de Demain"
Adoption de la Convention "petites Villes de Demain"
Autorisations Speciales dAbsences
Adhesion au Service Mediation du Centre de Gestion 41
Recensement de la Population 2025
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