CM
12 juin 2024
Beuvron
8 délibérations
8
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
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Délibérations (8)
Environnement
3 délibérations
31
Refus du Classement du Réseau de Chaleur
36
Approbation des Rapports Eau et Assainissement 2023
37
Avenants de Délégation de Service Publique en Eau et Assainissement avec Veolia
Autres decisions
3 délibérations
32
Convention d'Accompagnement N'umérique avec l'Agence N'ationale de C'ohésion des Territoires
32
Convention d'Accompagnement N'umérique avec l'Agence N'ationale de C'ohésion des Territoires
336
Procédure dExpulsion
Finances & Budget
2 délibérations
34
Demande de Subvention Ddad 2024 Travaux D'aménagement des Abords de la Mairie
35
Mise en Non Valeur
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