Conseil municipal du 2024-09-12

Beuvron 12 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - DECISIONS MODIFICATIVES SUR LE BUDGET COMMUNAL - ADOPTION DE LA CONVENTION "PETITES VILLES DE DEMAIN" - ADHESION AU SERVICE MEDIATION DU CENTRE DE GESTION 41 - AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES - ADOPTION DE LA CONVENTION "PETITES VILLES DE DEMAIN" - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - FISCALITE DIRECTE LOCALE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES LOGEMENTS EN LIEN AVEC ANAH - FISCALITE DIRECTE LOCALE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ACTIVITES D'HEBERGEMENT - FISCALITE DIRECTE LOCALE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES MEDECINS-AUXILIAIRES-VETERINAIRES - FISCALITE DIRECTE LOCALE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - RAPPORT RELATIF A L'ARTIFICIALISATION DES SOLS - FISCALITE DIRECTE LOCALE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES - SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSMENT DES EAUX USEES DEMANDES DE SUBVENTIONS - CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D'EXTENSION DU GYMNASE DE LA SALAMANDRE

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
45

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

46

RAPPORT RELATIF A L'ARTIFICIALISATION DES SOLS

47

ADOPTION DE LA CONVENTION "PETITES VILLES DE DEMAIN"

47

ADOPTION DE LA CONVENTION "PETITES VILLES DE DEMAIN"

48

AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES

49

ADHESION AU SERVICE MEDIATION DU CENTRE DE GESTION 41

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
40

FISCALITE DIRECTE LOCALE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES

41

FISCALITE DIRECTE LOCALE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

42

FISCALITE DIRECTE LOCALE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES MEDECINS-AUXILIAIRES-VETERINAIRES

43

FISCALITE DIRECTE LOCALE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ACTIVITES D'HEBERGEMENT

44

FISCALITE DIRECTE LOCALE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES LOGEMENTS EN LIEN AVEC ANAH

🌱 Environnement 2 délibérations
39

SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES

39

SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSMENT DES EAUX USEES DEMANDES DE SUBVENTIONS

⚽ Sport 1 délibération
38

CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D'EXTENSION DU GYMNASE DE LA SALAMANDRE

💶 Finances & Budget 1 délibération
50

DECISIONS MODIFICATIVES SUR LE BUDGET COMMUNAL

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:21466:2024-09-12
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