Conseil municipal du 2024-06-12

Beuvron 12 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Environnement

2

Social & Santé

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - AVENANTS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIQUE EN EAU ET ASSAINISSEMENT AVEC VEOLIA - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT NUMÉRIQUE AVEC L'AGENCE NATIONALE DE COHÉSION DES TERRITOIRES - APPROBATION DES RAPPORTS EAU ET ASSAINISSEMENT 2023 - PROCÉDURE D'EXPULSION - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT NUMÉRIQUE AVEC L'AGENCE NATIONALE DE COHÉSION DES TERRITOIRES - REFUS DU CLASSEMENT DU RÉSEAU DE CHALEUR - MISE EN NON VALEUR - DEMANDE DE SUBVENTION DDAD 2024 TRAVAUX DAMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MAIRIE

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
31

REFUS DU CLASSEMENT DU RÉSEAU DE CHALEUR

36

APPROBATION DES RAPPORTS EAU ET ASSAINISSEMENT 2023

37

AVENANTS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIQUE EN EAU ET ASSAINISSEMENT AVEC VEOLIA

❤️ Social & Santé 2 délibérations
32

CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT NUMÉRIQUE AVEC L'AGENCE NATIONALE DE COHÉSION DES TERRITOIRES

32

CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT NUMÉRIQUE AVEC L'AGENCE NATIONALE DE COHÉSION DES TERRITOIRES

📄 Autres decisions 2 délibérations
35

MISE EN NON VALEUR

336

PROCÉDURE D'EXPULSION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
34

DEMANDE DE SUBVENTION DDAD 2024 TRAVAUX DAMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MAIRIE

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:21466:2024-06-12
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