Conseil municipal du 2025-11-20
15
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
2025 — 078_SOUSCRIPTION A UN EMPRUNT POUR LE LOTISSEMENT LES PRES DU BOURG
2025 — 077_TRANSFERT DE BIENS BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE LES PRES DU BOURG
2025 — 074_PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PUBLIQUE JAVENE 2025-2026
2025 — 073_PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE JAVENE 2025-2026
2025 — 072_PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE ROMAGNE 2025-2026
2025 — 071_PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE SAINTE-ANNE ROMAGNE 2024-2025
2025 — 075_MARCHE PUBLIC DU LOTISSEMENT AVENANT N°1 -LOT 1 DAUGUET TP (erreur materiel2)
2025 — 075_MARCHE PUBLIC DU LOTISSEMENT AVENANT N°1 -LOT 1 DAUGUET TP (erreur materiel)
2025 — 076_LOTISSEMENT LES PRES DU BOURG RESEAUX ELECTRIQUES ET ECLAIRAGE PUBLIC PAR LE SDE 35
2025 — 075_MARCHE PUBLIC DU LOTISSEMENT AVENANT N°1 -LOT 1 DAUGUET TP
2025 — 070_DENOMINATION ET NUMEROTATION DES RUES DU NOUVEAU LOTISSEMENT LES PRES DU BOURG
2025 — 11-20_LISTE DES DELIBERATION 069-080
2025 — 072_PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE SAINTE-ANNE ROMAGNE 2025-2026
2025 — 080_ADHESION A LA CONVENTION RISQUE SANTE MUTAME ET PLUS
2025 — 079_MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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