Conseil municipal du 2025-07-03

Billiers 3 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Restauration scolaire - remboursement des frais - Solarisation du toit de la nouvelle salle communale - Contrat de délégation de MOA au Syndicat Morbihan Energies - Eclairage public - extension de réseau ZAC III - convention Morbihan Energies pour le financement et la réalisation - Restauration scolaire - remboursement de frais - Restauration scolaire - tarifs 2025-2026 - Restauration scolaire - contrat de prestation de fourniture des repas pour la rentrée 2025 - Présentation de la réforme visant à l'installation du Service Autonomie à Domicile (SAD) mixte - projet pour le territoi - Assainissement collectif - Rapport Annuel d'Activité 2024 du délégataire VEOLIA - Urbanisme - Bilan de la concertation et Arrêté du Projet de Révision du Plan Local d'Urbanisme - Assainissement non collectif -Convention de rejet - La Bergerie

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
202507001

Urbanisme — Bilan de la concertation et Arrêté du Projet de Révision du Plan Local d'Urbanisme

202507003

Assainissement non collectif — Convention de rejet - La Bergerie

202507005

Restauration scolaire — contrat de prestation de fourniture des repas pour la rentrée 2025

202507008

Eclairage public — extension de réseau ZAC III - convention Morbihan Energies pour le financement et la réalisation

202507009

Solarisation du toit de la nouvelle salle communale - Contrat de délégation de MOA au Syndicat Morbihan Energies

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202507006

Restauration scolaire — tarifs 2025-2026

202507007

Restauration scolaire — remboursement de frais

2025070007

Restauration scolaire — remboursement des frais

📄 Autres decisions 2 délibérations
202507002

Assainissement collectif — Rapport Annuel d'Activité 2024 du délégataire VEOLIA

202507004

Présentation de la réforme visant à l'installation du Service Autonomie à Domicile (SAD) mixte - projet pour le territoire des sept commune du SSIAD Muzillac

WEB megalis:2025:20481:2025-07-03
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