Conseil municipal du 2025-09-11

Billiers 11 septembre 2025 5 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Parcelle agricole communale B 1022 - attribution d'un bail rural - Morbihan Energies - rapport d'activité 2024 - Eau du Morbihan - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service - Assainissement collectif - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public communal - RASED - Renouvellement de la convention de participation financière - Période 2025 à 2029

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202509001

RASED — Renouvellement de la convention de participation financière - Période 2025 à 2029

202509003

Assainissement collectif — Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public communal

202509004

Morbihan Energies — rapport d'activité 2024

🌱 Environnement 1 délibération
202509002

Eau du Morbihan — Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202509005

Parcelle agricole communale B 1022 — attribution d'un bail rural

WEB megalis:2025:20481:2025-09-11
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