CM

26 février 2026

Billiers 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations

Construction de la nouvelle salle communale - mise à jour du tableau de financement et demande de financement auprès du conseil départemental

Location de la salle communale — annulation de réservation 2026 et remboursement

Convention de prestation de services pour la mutualisation du Système dInformation Géographique (S.I.G.) dArc Sud Bretagne

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

C'onfirmation de l'instauration d'un Droit de Préemption Urbain après l'approbation du nouveau PLU

Marché public — Construction d'une nouvelle salle communale - attribution des marchés de travaux

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Echange de parcelles dans le cadre d'une régularisation foncière à Penlan - rue du Port

Assainissement non collectif — Convention de rejet - parcelle B 320 - lieu-dit Kervail

📬 Suivre Billiers

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.