CM

29 janvier 2026

Billiers 7 délibérations

7

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Décision du Maire prise dans le cadre des délégations du conseil - DPU - Association CLIM'ACTIONS BRETAGNE - Convention de programme pour la création d'un verger citoyens près de la ZAC du Guén - Assainissement non collectif -Convention de rejet parcelle B 479 - Lieu-dit Kervail - Eclairage public - extension du réseau vers la ZAC 3 - Morbihan Energies - Convention de financement et de réalisation - - Finances - versement d'une subvention d'équilibre du budget principal au budget annexe du Port - Finances - ZAC de Los Mer - Morbihan Habitat - construction de dix logements - garantie d'emprunt - Procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme - APPROBATION du nouveau PLU
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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202601004

Eclairage public — extension du réseau vers la ZAC 3 - Morbihan Energies - Convention de financement et de réalisation - Modifiée

202601006

Association CLIM'ACTIONS BRETAGNE — Convention de programme pour la création d'un verger citoyens près de la ZAC du Guéna

202601007

Décision du Maire prise d'ans le c'adre d'es délégations du conseil - DPU

2026010001

Procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme - APPROBATION du nouveau PLU

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202601002

Finances — ZAC de Los Mer - Morbihan Habitat - construction de dix logements - garantie demprunt

202601003

Finances — versement d'une subvention déquilibre du budget principal au budget annexe du Port

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202601005

Assainissement non collectif — Convention de rejet parcelle B 479 - Lieu-dit Kervail

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