CM

29 janvier 2026

Billiers 7 délibérations

7

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Eclairage public — extension du réseau vers la ZAC 3 - Morbihan Energies - Convention de financement et de réalisation - Modifiée

Association CLIM'ACTIONS BRETAGNE — Convention de programme pour la création d'un verger citoyens près de la ZAC du Guéna

Décision du Maire prise dans le c'adre des délégations du conseil - DPU

Procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme - APPROBATION du nouveau PLU

Finances & Budget 2 délibérations

Finances — ZAC de Los Mer - Morbihan Habitat - construction de dix logements - garantie demprunt

Finances — versement d'une subvention déquilibre du budget principal au budget annexe du Port

Culture & Patrimoine 1 délibération

Assainissement non collectif — Convention de rejet parcelle B 479 - Lieu-dit Kervail

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