Conseil municipal du 2024-09-11

Billio 11 septembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - MODIFICATION : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA DESIMPERMABILISATION DU TROTTOIR RUE DE LA FONTAINE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - VALIDATION DE LA PHASE APD DU PROJET DE RESTAURATION ET DE SECURISATION DE LEGLISE - DEMANDE DACQUISITION DE LA SCEA DES ACACIAS - OBLIGATION DE DEPOT DUN PERMIS DE DEMOLIR POUR LES TRAVAUX AYANT POUR OBJET DE DEMOLIR OU DE RENDRE INUTILISABLE TOUT OU - Approbation du rapport de la CLECT de Centre Morbihan Communauté

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
49

OBLIGATION DE DEPOT DUN PERMIS DE DEMOLIR POUR LES TRAVAUX AYANT POUR OBJET DE DEMOLIR OU DE RENDRE INUTILISABLE TOUT OU PARTIE DUNE CONSTRUCTION SITUEE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

51

VALIDATION DE LA PHASE APD DU PROJET DE RESTAURATION ET DE SECURISATION DE LEGLISE

📄 Autres decisions 1 délibération
48

Approbation du rapport de la CLECT de Centre Morbihan Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
50

DEMANDE DACQUISITION DE LA SCEA DES ACACIAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
52

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

💶 Finances & Budget 1 délibération
53

MODIFICATION : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA DESIMPERMABILISATION DU TROTTOIR RUE DE LA FONTAINE

WEB megalis:2024:20482:2024-09-11
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