Conseil municipal du 2024-10-09

Billio 9 octobre 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Modification conclusion d'une constitution de servitudes dans le cadre du projet éolien Moulin de Coëlo - Demande de délivrance d'une concession dans le cimetière - Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement et création d'emploi d'agent recenseur - Devis bardage local technique - Demande de subvention pour le FSE du collège Eugène Guillevic - Demande de préservation droit à construire parcelle ZB45

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
54

Devis bardage local technique

55

Modification conclusion d'une constitution de servitudes dans le cadre du projet éolien Moulin de Coëlo

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
56

Demande de délivrance d'une concession dans le cimetière

👥 Ressources humaines 1 délibération
57

Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement et création d'emploi d'agent recenseur

💶 Finances & Budget 1 délibération
58

Demande de subvention pour le FSE du collège Eugène Guillevic

🌱 Environnement 1 délibération
59

Demande de préservation droit à construire parcelle ZB45

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