7 mars 2022
47
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
6
Environnement
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Délibérations (47)
Autorisations de dépôt de déclarations préalables - Jardin des Lices, rue Lion Ferré et quai Villebois Mareuil/rue Gaston d'Orléans/rue Croix Boissée
Secteur Saint Vincent — Cession du bâtiment déclassé par anticipation du domaine public à JMP Expansion
Quartier Nord — Rue de la Mare - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale au propriétaire riverain
Quartier Ouest — Rue du Maréchal Juin - Propriété de la SCI Germon - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale pour reconstruction de la boulangerie
Extension Local Espaces Verts Chanute 2 — Autorisation de dépôt de permis de construire
Convention constitutive de groupement de commande avec Agglopolys pour la passation d'un marché de travaux d'entretien et d'aménagement sur les voiries communales et communautaires
Convention constitutive de groupement de commande avec Agglopolys et le CIAS pour l'acquisition d'un logiciel de gestion de la maintenance assistée par ordinateur
Travaux de pose et dépose d'illuminations festives sur le territoire de la Ville de Blois - Lancement de la consultation et autorisation à signer le marché
Restauration Eglise Saint — Nicolas-Saint-Laumer - 3ème tranche de travaux
CONCESSION LAPLACE — Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement pour la cession d'une emprise foncière à la SCCV Le Belvédère du Jeu de Paume en vue de la construction de 8 lots d'activités
Reconversion de l'ancien Hôtel Dieu — Retrait de la délibération n° B-D 2021-296 du conseil municipal du 13 décembre 2021 - Passation d'un protocole d'accord transactionnel
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Évolution du règlement d'attribution des aides
Convention de mise à disposition des locaux à Beauséjour pour une maison des adolescents au profit du Centre Hospitalier Simone Veil
Avenant au marché de Travaux pour la pose d'équipements et canalisations de chauffage urbain
Budget principal — Exercice 2022 - Décision modificative n° 1
Taux d'imposition - Année 2022
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de deux logements situés 53 et 57 rue Michel Bégon, à Blois
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA HLM 3F Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 96 logements « Résidence Universitaire » située avenue du Docteur Jean Laigret à Blois
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réfection de l'escalier extérieur du foyer CROUS situé 8, rue du Pré Rocheron, à Blois
Garanties d'emprunts de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réaménagement de la dette de l'OPH de Loir-et-Cher
Règlement du budget participatif
Approbation du lancement et autorisation de signature du marché relatif à la réhabilitation du terrain synthétique de Tabarly
Approbation du lancement et autorisation de signature du marché relatif à la location longue durée de deux balayeuses aspiratrices
Approbation d'une charte relative à l'implantation des antennes de téléphonie mobile sur le territoire de Blois
Convention de partenariat pour la régulation de la population de chats errants avec les associations «Chats libres en Loir-et-Cher» et «l'École du chat de Blois»
Création du service public de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)
Maison de Bégon — Signature d'une convention cadre 2022-2024
Réforme et ventes de véhicules
Convention constitutive de groupement de commande avec la Communauté d'agglomération de Blois, le Jeu de Paume et le CIAS dans le cadre de « Prestations de nettoyage pour la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois » - Autorisation de signer la convention et les accords-cadre
Plan de Gestion des espaces végétalisés de la Ville de Blois et d'Agglopolys - Suivi scientifique - Convention tripartite avec Agglopolys et l'Institut National des Sciences Appliquées Centre-Val de Loire (INSA)
Programmation 2022 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
Régime indemnitaire — ajustement technique
Élections — Conditions d'indemnisation des agent(es) participant aux opérations liées aux élections politiques et à la tenue des bureaux de vote - revalorisation du forfait journalier
Modification des conditions d'emploi du médecin de prévention
Passation d'une convention triennale 2022-2024 avec l'association Planning Familial 41
Association Départementale d'Éducation Routière - Signature de la convention cadre pluriannuelle 2022-2024
Signature de la convention relative au renouvellement et au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Blois
Convention de partenariat avec la Compagnie du Hasard - Renouvellement pour la période 2022-2024
Maison de la Magie Robert — Houdin - Convention de partenariat avec le Centre International de la Prestidigitation et de l'Illusion - Renouvellement
Tarification 2022 pour les spectacles de la Maison de la Magie
37e édition du Macadam Blésois — Financement et modalités organisationnelles
ADA BLOIS BASKET — Signature de la convention de partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP)
Association Cultures du Coeur Loir — et-Cher - convention de partenariat - Avenant
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Valin de la Vaissière — Autorisation de dépôt des permis de construire et d'aménager de la place Valin de la Vaissière et du parking en sous-oeuvre
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Modification du règlement intérieur et du règlement d'attribution des places en commission d'admission
Vœu du Conseil municipal de Blois relatif à l'intervention militaire russe en Ukraine
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803 car.
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
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