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2 mai 2022

Blois 51 délibérations
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51

délibérations

16

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

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Délibérations (51)

Finances & Budget 16 délibérations
2

Restauration de l'église Saint Nicolas — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

3

Secteur Saint Vincent Gare Médicis — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

4

Square Valin de la Vaissière — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

5

Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

6

Réhabilitation des gymnases Moussa Traoré et Jacques Azarian - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

7

Rénovation thermique et énergétique des bâtiments scolaires - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

8

Mise en lumière du patrimoine — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

9

Plan école numérique — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

10

Réaménagement des cours d'écoles — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

11

Reconstruction du groupe scolaire Nord — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

12

Budget principal — Exercice 2022 - Décision modificative n° 2

13

Budget annexe Château royal — Exercice 2022 - Décision modificative n°1

14

Budget annexe Maison de la magie — Exercice 2022 - Décision modificative n°1

15

Budget annexe Chauffage urbain — Exercice 2022 - Décision modificative n° 1

16

Affranchissement du courrier du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB) et du Pays des Châteaux - Remboursements 2021

42

Subvention exceptionnelle à l'association " les Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur" de Blois

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
26

Action Coeur de Ville (A.C.V) — Requalification de l'espace public - Travaux rue du Bourg Neuf - Lancement de la procédure de passation et autorisation de signer les marchés

28

Autorisation de dépôt du permis d'aménager du futur lotissement Montesquieu

30

Construction d'une buvette au stade Jean Leroi

31

Construction d'un abri de stockage immeuble des Jacobins - Autorisation de dépôt de permis de construire

32

Cession de l'ensemble immobilier, sis à Blois 74, rue de l'Amiral Querville, à la Communauté d'agglomération de Blois Agglopolys, pour la création d'un logement adapté

33

Cession de l'immeuble situé 4 rue Vauvert à Blois à M. et Mme CALONNE et M. BONNEAU ou à toute société sy substituant, pour l'aménagement d'un restaurant et d'un bar lounge

34

Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions

Ressources humaines 5 délibérations
17

Mutualisation des services entre la Ville de Blois et la Communauté d'Agglomération de Blois - Agglopolys - Mise à jour des flux financiers 2021 et conventionnement 2022

18

Subvention exceptionnelle de fonctionnement attribuée au comité des oeuvres sociales et activités de loisirs (COSAL)

19

Valorisation des fonctions d'animateur en accueil de loisirs périscolaire (ALP) et accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

20

Groupement de commandes avec Agglopolys et le CIAS pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel d'entretiens professionnels annuels

21

Convention de transfert de compte épargne temps (CET)

Sécurité 5 délibérations
22

Missions municipales accomplies par les élus municipaux - Remboursements de frais

35

Rapport du délégataire sur sa gestion de septembre 2020 à août 2021

36

Projet de création d'une Société Publique Locale Restauration Collective

37

Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales

44

Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale

Culture & Patrimoine 5 délibérations
23

Groupement de commandes avec Agglopolys pour la passation d'un accord-cadre de services concernant les prestations d'entretien du patrimoine arboré

47

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association ROXETTE

48

Nouveaux contrats de prêt à usage avec les collectionneurs Ben Vautier, Gino Di Maggio et Caterina Gualco - Fluxus 2

49

Organisation de concerts au Château royal de Blois durant l'été 2022 - Tarifs

50

Participation de la Ville à l'édition 2022 des Rencontres de Blois - Convention de partenariat avec l'association "les Rencontres de Blois"

Social & Santé 4 délibérations
29

Groupement de commandes avec Agglopolys, le Centre Intercommunal d'Action Social du Blaisois et la régie du Jeu de Paume pour la fourniture de carburants et dhuiles pour les véhicules

43

Signature de la convention relative à la mise en oeuvre du rappel à l'ordre

45

Passation d'une convention de partenariat avec la société 3F Centre-Val-de-Loire pour l'accueil d'une maison de santé pluridisciplinaire

46

Passation d'une convention de mise à disposition de matériel avec Urgences Médicales 41

Environnement 3 délibérations
24

Prestations d'entretien du patrimoine arboré - Taille architecturée des arbres en rideau - Autorisation de signer le marché

25

Action Coeur de Ville (A.C.V) — Mise en lumière du patrimoine - Château royal - Lancement de la procédure de passation et autorisation de signer le marché

41

Convention de partenariat global entre la Maison de Bégon et l'Espace MIRABEAU

Éducation 3 délibérations
38

Sectorisation scolaire — Report de la mise en application de la nouvelle sectorisation scolaire

39

Avenant à la convention relative aux actions de prévention spécialisée avec l'Association des Centres Éducatifs et de Sauvegarde des Mineurs et jeunes Majeurs et le Conseil Départemental (ACESM)

40

Dispositif "Permis Citoyen" — Convention de partenariat

Autres decisions 2 délibérations
27

Actes modificatifs — Prestation d'entretien et de nettoyage des bâtiments pour la Ville de Blois et Agglopolys

51

Modification du calendrier 2022 des ouvertures des commerces le dimanche - Application de l'article L.3132-26 du code du travail

Administration 1 délibération
1

Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
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