6 février 2023
35
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Cession de plusieurs parcelles situées à Blois 24 et 26 rue des Métairies, à Monsieur AVRAIN Cyril et Madame PETIT Maud
Rétrocession à la Ville de Blois des parcelles non construites sises à Blois 18A, 24 à 28 rue du Bourg Saint-Jean
Secteur Saint — Georges - Acquisition de la parcelle cadastrée CD 89, sis à Blois "Clos de la Ferrière"
Concession Saint — Vincent-Gare-Médicis - Approbation de l'avenant n°1 au protocole d'accord entre SNCF Gares et Connexions, la Ville de Blois et la SEM 3 Vals Aménagement
Quartier Nord — rue Christophe Colomb - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS sur des parcelles appartenant à la Ville de Blois
Quartier Centre — Avenue Jean Laigret - Désaffectation et déclassement d'une emprise publique communale relevant du domaine public routier à la société Zaaraoui
Quartier nord — Rue Jean Monnet - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal
Rapport du 2 décembre 2022 de la commission locale chargée de l'évaluation du coût des charges transférées et détransférées à l'occasion de l'ajustement du périmètre de la compétence en matière de voirie d'intérêt communautaire
Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de l'aire urbaine de Blois - Signature du document cadre
Convention cadre avec l'association Quartiers Proximité subventionnée en fonctionnement pour l'exercice 2023
Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD 41)
Proposition de déclaration à l'occasion du 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée
Urbanisme — Convention chapeau Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) multi-sites de la Communauté d'agglomération de Blois, (Ville de Blois - Action Coeur de Ville et Commune de Veuzain-sur-Loire « Petites Villes de Demain »)
Muséum dhistoire naturelle — Bibliothèque du Muséum - Opération de désherbage
Réseau de chaleur des quartiers Bégon et Croix-chevalier - Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public
Convention entre le Syndicat Mixte du Pays des Châteaux et la Ville de Blois pour la collecte et la valorisation des actions éligibles aux certificats d'économie d'énergie
Signature de la charte journée nationale de la citoyenneté et de la fraternité
Conventions avec les associations et organismes subventionnés en fonctionnement pour l'exercice 2023
ADA OMNISPORTS — Convention d'apport en fonds associatif avec droit de reprise
Subvention exceptionnelle à la SASP ADA Blois Basket pour l'organisation du Trophée du Futur
Réhabilitation du complexe sportif Moussa Traoré - Jacques Azarian - Acte modificatif au marché de travaux 029-2021
Autorisation annuelle à donner au Maire — Utilisation d'un véhicule pour l'exercice de son mandat - Année 2023 - Extension du dispositif aux membres du Conseil municipal
Réforme et vente de véhicules
Convention avec le Groupement d'Intérêt Public Région Centre InterActive (GIP RECIA) pour l'adhésion à l'offre de service d'e-administration SOLAERE
Maison de quartier — Convention cadre entre la Ville et l'Association Loisirs et Éducation Populaire (ALEP)
Signature d'une convention entre l'Association des Centres Éducatifs et de Sauvegarde des Mineurs et Jeunes Majeurs (ACESM), le Conseil Départemental du Loir et Cher et la Ville de Blois
Modification de la délibération B — D2022-140 du 27 juin 2022 - Convention avec le GIP RECIA pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de Blois - Modification des représentants
Taux d'imposition - Année 2023
Modification de l'annexe n° 2 de la délibération tarifaire 2023 n° B-D2022-275 du 12 décembre 2022
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, d'emplois de vacataires et d'intermittents pour l'année 2023
Adhésion de la Ville à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière (CAIH) pour le marché d'impression Haut Volume
Renouvellement des contrats de concession à long terme du parc de stationnement Halle aux Grains
Projet d'adhésion à une Société Publique Locale Restauration Collective
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Modification du règlement intérieur
Document intégral
803 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2023
Dataset Identifier
blois-deliberations-du-conseil-municipal-annee-2023
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Blois
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.