12 décembre 2022

Secteur Saint Vincent Gare Médicis — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Réhabilitation des gymnases Moussa Traoré et Jacques Azarian - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Reconstruction du groupe scolaire nord — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Réhabilitation du gymnase Marcel Cerdan — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Square Valin de la Vaissière — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Mise en lumière du patrimoine — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Restauration de l'église Saint Nicolas — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Réaménagement des cours d'écoles — Augmentation de l'Autorisation de Programme

Rénovation thermique et énergétique des bâtiments scolaires - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Requalification des espaces publics de la rue du Bourg Neuf - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Plan cyclable et modes alternatifs — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Budget principal — Exercice 2022 - Décision modificative n°3

Budget annexe Chauffage urbain — Exercice 2022 - Décision modificative n° 2

Subventions aux budgets annexes culturels - Exercice 2022

Budget principal — Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Château royal — Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Maison de la Magie — Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Chauffage urbain — Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Exercice 2023 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2023 - Budget primitif

Admission en non valeur

Créances éteintes

Cartes d'achats — Déploiement du dispositif de paiement au sein du service des relations publiques – Avenant

Tarifs 2023

Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions

Cession d'un terrain situé 20 rue des Métairies à Blois, à Monsieur et Madame GAUTRY

Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti avec l'Association "Ecole Blaisoise du Cirque" - Cession pour partie et mise à disposition pour autre partie par convention de prêt à usage, de plusieurs parcelles sises à Blois, 24 à 28 B rue des Métairies, au profit de Sébastien TESSIER

SAINT — VINCENT-GARE-MEDICIS - Échanges fonciers avec la SNCF Gares et Connexions sur le secteur de la gare

Secteur Saint — Georges - Acquisition d'une parcelle située à Blois au lieudit "Le Clos de la Ferrière" auprès de Monsieur BIGUIER Jean-Marie

Secteur Saint — Georges - Acquisition d'une parcelle située à Blois au lieudit "Le Clos de la Ferrière" auprès des Consorts DERREUX

Site de la Vacquerie — Acquisition de parcelles complémentaires pour du maraîchage sises à Blois lieu-dit "Les Mazes", auprès des consorts BORDIER

Acquisition auprès de Madame GIRAULT Mylène, des murs et du fonds de commerce "LES EMAUX DE BLOIS", sis à Blois 3 rue de la Voûte du Château

Concession Laplace — Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement pour la cession d'une emprise foncière à la société 3F Centre-Val-de-Loire en vue de la réalisation d'un programme de 6 maisons individuelles en accession sociale

Instauration du permis de démolir en application de l'article L.421-3 du Code de l'Urbanisme sur l'ensemble du territoire de la commune de Blois

Réhabilitation du complexe sportif Moussa Traoré - Jacques Azarian - Actes modificatifs aux marchés de travaux

38e édition du Macadam Blésois — Règlement intérieur - Organisation - Recherche de financement

Conventions avec les associations et organismes subventionnés en fonctionnement pour l'exercice 2023

Mise à disposition d'éducateurs sportifs aux associations sportives - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 2e semestre 2022 - Répartition de l'enveloppe de subventions

Modification du règlement intérieur des équipements sportifs

Signature de la convention de partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) ADA BLOIS BASKET

Subvention exceptionnelle au Blois Badminton Club

Subvention exceptionnelle au Blois Football 41

Subventions d'aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés sports

Fixation du tableau des emplois au 1er janvier 2023

Création d'un emploi non permanent de chargé(e) missions « végétalisation » à la Direction de l'Aménagement de l'Espace Public et autorisation de recruter un agent contractuel

Véhicules de fonction, véhicules de service avec remisage à domicile - Autorisation d'utilisation par les agents pour l'année 2023

Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Blois, d'Agglopolys et du CIAS du Blaisois

Remboursement par la Communauté d'Agglomération de Blois et le CIAS du Blaisois des frais engagés par la Ville de Blois pour des actions de communication interne communes au titre de l'année 2022

Réseau de chaleur Bégon — Croix Chevalier. Fixation de la part communale 2023

Réseau de chaleur Province — Laplace - Fixation de la part communale 2023

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

Convention — cadre avec l'association bd BOUM - Renouvellement pour les années 2023-2026

Convention pluriannuelle de partenariat et de moyens entre la Ville de Blois et l'association Cinéfil

Convention transitoire 2023 en faveur de l'association Mars relative à l'exploitation de la scène de musiques actuelles de Blois pour l'année 2023

Conventions de partenariat pour la présentation de deux spectacles à la Fondation du doute en partenariat avec la Halle aux grains

Approbation du Contrat Local de Santé 2022/2027

Adoption du règlement de fonctionnement à destination des usagers des centres sociaux municipaux - Espace Mirabeau - Espace Quinière Rosa Parks

Donner à tous les jeunes blésois les mêmes chances de réussite scolaire et sociale

Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ)

Enquête sociale dans le cadre de l'instruction dans la famille - Mise à disposition d'agents du CIAS du Blaisois auprès de la Ville de Blois

Modification du règlement intérieur des accueils collectifs des mineurs

Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Police Municipale et la Police Nationale relative à la vidéosurveillance urbaine