26 juin 2023
69
délibérations
13
Finances & Budget
11
Sport
10
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (69)
Budget principal et budgets annexes — Exercice 2022 - Comptes de gestion
Budget principal et budgets annexes — Exercice 2022 - Comptes administratifs
Budget principal — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Budget annexe Château royal — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Budget annexe Maison de la Magie — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Budget annexe du Chauffage urbain — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Budget annexe Stationnement payant — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Reversement de l'excédent de fonctionnement du budget annexe Stationnement vers le budget principal
Créances éteintes
Développement commercial / Places et marchés - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2024
Démarche de mécénat de la Ville de Blois - Mise en place d'une opération de financement solidaire au Château royal de Blois et à la Maison de la Magie lors des Journées européennes du patrimoine 2023
Tarifs 2023/2024 — Direction des sports
Utilisation des installations sportives par les collèges et les lycées de Blois - Encaissement des recettes - Année 2023
Disciplines individuelles — Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau
Aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés de janvier à juin 2023
Modalités de mise à disposition de personnel auprès d'associations sportives
Mise à disposition d'éducateurs sportifs aux associations sportives - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 1er semestre 2023 - Répartition de l'enveloppe de subvention
Jeux Olympiques Paris 2024 — "Blois, ville-étape du relais de la flamme" - Signature d'une convention entre le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques Paris 2024 et la Ville de Blois
Subvention exceptionnelle à l'Association Éducative, Sportive et Culturelle du CFA de la CMA 41 - Challenge National de l'apprentissage de Rugby à 5
Subvention exceptionnelle au Rugby Club de Blois - Finale Rugby à 5
Subvention exceptionnelle à l'ATP CHALLENGER
Subvention exceptionnelle à l'AAJ Blois Tennis Club
Restauration Église Saint — Nicolas-Saint-Laumer - 4ème tranche de travaux
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions
Acquisition auprès de la Communauté d'Agglomération de Blois Agglopolys, d'une bande de terrain, le long du Châtodo, sise à Blois 109 avenue de Vendôme
Acquisition auprès de la SAS IMMOBILIERE PROXI, de l'ancien local commercial DIA, sis à Blois place Bernard Lorjou, pour l'implantation d'une structure municipale à vocation éducative, sportive et économique
Adhésion à l'Union Nationale des Économistes de la Construction (UNTEC)
Adhésion à la Cellule Économique Régionale de Construction Centre Val de Loire (CERC)
Concession Laplace — Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Exercice 2022 - Prévisions 2023
Quartier Centre — Rue du Bourg Neuf - Approbation du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur pour l'enquête publique relative à l'ancrage de supports d'éclairage sur façades d'immeubles privés
Quartier Nord — Avenue de France - Régularisation foncière des limites des immeubles 4, 6, 12 à 16 avenue de France appartenant à Terre de Loire Habitat (TDLH)
Quartier Nord — Rue Vasco de Gama - Mise à disposition d'une partie de la parcelle EX 54 au profit d'ENEDIS pour l'installation d'un poste de transformation
Mutualisation des services entre la Ville de Blois et la communauté d'agglomération de Blois - Mise à jour des flux financiers 2022 et conventionnement 2023
Fixation du tableau des emplois au 1er juin 2023
Recrutement d'apprentis.es — Rentrée 2023/2024
Création d'un emploi de chargé(e) de mission « Directeur.rice de la communication interne »
Création d'un emploi de chargé(e) de mission « Technicien de maintenance »
Création d'un emploi de chargé(e) de mission « Technicien.ne chargé.e de maîtrise d'oeuvre »
Versement d'une indemnité de rupture conventionnelle
Passation d'une convention de partenariat avec l'association Métiers Partagés
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois, la Communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys et le Centre intercommunal d'action sociale du Blaisois pour la réalisation d'un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) et autorisation de signer la convention et les marchés
Rapport sur la mise en oeuvre du Contrat de Ville et de la dotation de solidarité urbaine en 2022 dans le quartier prioritaire Coty-Kennedy-Croix Chevalier-Sarrazines
Tarifs 2023/2024 — Centres sociaux municipaux
Subvention exceptionnelle à l'association AC 41
Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français
Projet régional de santé (PRS) pour la période 2023-2028 - Avis du Conseil municipal
Tarifs 2023/2024 — Direction Éducation - Direction Jeunesse et vie étudiante
Convention avec la Fédération Libre comme l'ère pour la réalisation de deux séjours d'été
Convention de partenariat avec la Fédération Libre comme l'ère - Organisation d'un séjour à Weimar
Changement de noms des écoles publiques blésoises
Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Modification du règlement intérieur et du règlement d'attribution des places en commission d'admission
Avis relatif à la réalisation d'une nouvelle ligne de valorisation énergétique par la société VALCANTE, au sein de l'usine d'incinération des ordures ménagères sur la commune de Blois
Convention de partenariat pour la régulation de la population de chats errants avec l'association « L'École du Chat de Blois »
Télétransmission des actes soumis au contrôle de l'égalité - Nouveau dispositif
Muséum dHistoire naturelle — Tarifs 2023/2024
Convention entre la Ville de Blois et le Centre Culturel du Blésois/Halle aux Grains - Scène Nationale de Blois pour la mise à disposition de la Halle aux Grains et du Théâtre Nicolas Peskine - Renouvellement pour les années 2023 à 2026
Promotion du Château Royal, du Son et Lumière et de la Maison de la Magie auprès du jeune public-renouvellement de la convention de partenariat avec la revue "Le Petit Léonard" pour la période 2023-2026
Tarifs 2024 — Équipements culturels
Ville d'Art & dHistoire — Pose d'une plaque mémorielle rue des Juifs
Rapport du délégataire sur sa gestion de septembre 2021 à août 2022
Création d'une Société Publique Locale (SPL) « Restauration du Blaisois »
Société Publique Locale de Restauration — Désignation des représentants
Programmation complémentaire du Contrat de Ville pour l'année 2023
Réforme et ventes de véhicules
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Cimetières communaux — Concessions funéraires et services annexes - Création de nouveaux tarifs
Redevance d'occupation du domaine public pour le service de location de trottinettes électriques sans point d'attache fixe
Document intégral
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2023
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