25 septembre 2023
69
délibérations
20
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
9
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (69)
Réhabilitation du gymnase Marcel Cerdan — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Square Valin de la Vaissière — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Mise en lumière du patrimoine — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Restauration de l'église Saint Nicolas — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Réaménagement des cours d'écoles — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Rénovation thermique et énergétique des bâtiments scolaires - Augmentation de l'Autorisation de Programme
Requalification des espaces publics de la rue du Bourg Neuf - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Plan cyclable et modes alternatifs — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Végétalisation des espaces urbains — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Budget principal — Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe Maison de la Magie — Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe Château royal — Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe du Chauffage urbain — Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal du Clos de la Maçonnerie - Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2023 - Budget supplémentaire
Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées Voirie - Transfert de dette des communes membres
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés « Les Bouleaux » à Blois
Aménagement de la rue du Bourg Neuf — Commission de règlement amiable - Modification dans la désignation des représentants de la commune
Modification du calendrier 2023 des ouvertures des commerces et des concessions automobiles le dimanche
Modification du règlement intérieur de la commission de règlement amiable d'indemnisation des commerçants et artisans - Travaux d'aménagement de la rue du Bourg Neuf
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions
Acquisition par la Ville de Blois, auprès de la société SAS COLFIELDS, d'un ensemble immobilier situé 4 rue de l'usine à Gaz à Blois
Secteur Gutenberg — Acquisition de deux parcelles situées au lieudit "Le Haut Sauvageau" et "Chemin du Plessis", auprès des consorts MERCIER
Cession à Monsieur GAUTIER Aurélien, d'un local sis à Blois 9, place Jean Jaurès
Cession à Madame Elodie TREHIN, d'une parcelle communale, sise à Blois Levée des Prés Carrés
Concession d'aménagement « Projet de reconversion de l'ancien Hôpital Psychiatrique en Blois Vienne » - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale exercice 2022 - Prévisions 2023 - Approbation de l'avenant n°9
Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager pour la réalisation de l'aménagement de l'îlot Jean Jaurès
Quartier Nord — rue Simone et Cino Del Duca - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS sur la parcelle HH 51 appartenant à la Ville de Blois
COSAL — Association Comité des Oeuvres Sociales et des Activités de Loisirs - Modification dans la désignation des représentants de la Ville
Convention constitutive de groupement de commandes avec Agglopolys et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat collectif d'assurance prévoyance et autorisation de signer la convention
Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois, la Communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois pour la réalisation d'un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) - Délibération rectificative
Prestations d'insertion sociale par le biais de prestations d'entretien de la voirie, d'espaces verts, chantiers d'insertion - 2024/2028
Fonds de Solidarité Logement — Subvention au département de Loir-et-Cher pour l'année 2023
Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2022
Appel à projet pour la mise en place d'une « mutuelle de santé solidaire » sur la Ville de Blois - attribution du partenariat
Avenants aux conventions avec le FONJEP, la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture, les Maisons de quartiers : ALCV, ALEP, Maison des Provinces, Maison de Bégon
Subvention exceptionnelle au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités territoriale (FACECO) pour le soutien aux populations victimes de catastrophes naturelles
Modification dans la désignation de représentants au collège spécifique du conseil d'administration du Centre Départemental de Gestion du Loir-et-Cher
Enquête sociale dans le cadre de l'instruction dans la famille - Mise à disposition d'agents du CIAS du Blaisois auprès de la Ville de Blois
Fonds d'aide aux jeunes en difficultés — Participation de la Ville de Blois au titre de l'année 2023
Avenant à la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)
Médiation culturelle — Règlement d'utilisation du Pass Blois culture
Tarifs 2024 Equipements culturels — répartition des billets combinés 2024
Subvention à la Ville de Bourges — Candidature au titre de "Capitale européenne de la Culture 2028"
Ville d'Art & dHistoire — Pose d'une plaque mémorielle rue des Juifs - Approbation de la convention entre la Ville et les co-propriétaires du bâtiment
Commission consultative des foires, places et marchés - Modification dans la désignation des membres du Conseil municipal
Rapport d'activité 2022 de la Communauté d'Agglomération de Blois
Programme Action Coeur de Ville — Approbation de l'avenant n° 4 à la convention cadre pluriannuelle Ville de Blois - Agglopolys - Etat
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès de l'association BD Boum
Mise à disposition du café Fluxus et de la partie restauration de l'école Victor Hugo au profit de l'Association Centre Européen de Promotion de lHistoire
Offre modulaire de formation aux enjeux de transition écologique et énergétique - Approbation de la convention
Fourniture et livraison de viandes fraîches (8 lots) - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres
Fourniture et livraison de produits d'épicerie - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres (Lots 1 et 2)
Fourniture et livraison de produits surgelés (3 Lots) - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres
Disciplines individuelles — Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau
Mise en place d'une convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations sportives
Subvention exceptionnelle à l'Association HRUN - Festival HRUN les 15 et 16 septembre 2023
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Élection des adjoints suite à la démission de Yann BOURSEGUIN et Christine ROBIN
Demande de protection fonctionnelle sollicitée par Monsieur Yann BOURSEGUIN
Remboursement de certains frais subis par les agents de la ville victimes de l'attaque perpétrée dans les locaux de la Police municipale (sis 33 rue de la Garenne à BLOIS) lors des émeutes urbaines du 29 juin 2023
Approbation du bilan à mi — parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial de la Ville de Blois
Programme Territoire Engagé Transition Ecologique label Climat Air Energie de la Ville de Blois - Accompagnement par un conseiller et demande de labellisation
SECURITE — Correspondant défense - Modification dans la désignation du membre du Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Blois au conseil d'école du groupe scolaire Nelson Mandela (école maternelle)
Convention de répartition du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS) entre la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois au titre de l'année 2022
Document intégral
803 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2023
Dataset Identifier
blois-deliberations-du-conseil-municipal-annee-2023
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Blois
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.