CM

25 septembre 2023

Blois 69 délibérations
Document source

69

délibérations

20

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

9

Social & Santé

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Délibérations (69)

Finances & Budget 20 délibérations
11

Réhabilitation du gymnase Marcel Cerdan — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

12

Square Valin de la Vaissière — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

13

Mise en lumière du patrimoine — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

14

Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

15

Restauration de l'église Saint Nicolas — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

16

Réaménagement des cours d'écoles — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

17

Rénovation thermique et énergétique des bâtiments scolaires - Augmentation de l'Autorisation de Programme

18

Requalification des espaces publics de la rue du Bourg Neuf - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

19

Plan cyclable et modes alternatifs — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

20

Végétalisation des espaces urbains — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

21

Budget principal — Exercice 2023 - Budget supplémentaire

22

Budget annexe Maison de la Magie — Exercice 2023 - Budget supplémentaire

23

Budget annexe Château royal — Exercice 2023 - Budget supplémentaire

24

Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2023 - Budget supplémentaire

25

Budget annexe du Chauffage urbain — Exercice 2023 - Budget supplémentaire

26

Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2023 - Budget supplémentaire

27

Budget annexe Lotissement communal du Clos de la Maçonnerie - Exercice 2023 - Budget supplémentaire

28

Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2023 - Budget supplémentaire

29

Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées Voirie - Transfert de dette des communes membres

30

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés « Les Bouleaux » à Blois

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
7

Aménagement de la rue du Bourg Neuf — Commission de règlement amiable - Modification dans la désignation des représentants de la commune

40

Modification du calendrier 2023 des ouvertures des commerces et des concessions automobiles le dimanche

41

Modification du règlement intérieur de la commission de règlement amiable d'indemnisation des commerçants et artisans - Travaux d'aménagement de la rue du Bourg Neuf

42

Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions

44

Acquisition par la Ville de Blois, auprès de la société SAS COLFIELDS, d'un ensemble immobilier situé 4 rue de l'usine à Gaz à Blois

45

Secteur Gutenberg — Acquisition de deux parcelles situées au lieudit "Le Haut Sauvageau" et "Chemin du Plessis", auprès des consorts MERCIER

46

Cession à Monsieur GAUTIER Aurélien, d'un local sis à Blois 9, place Jean Jaurès

47

Cession à Madame Elodie TREHIN, d'une parcelle communale, sise à Blois Levée des Prés Carrés

48

Concession d'aménagement « Projet de reconversion de l'ancien Hôpital Psychiatrique en Blois Vienne » - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale exercice 2022 - Prévisions 2023 - Approbation de l'avenant n°9

53

Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager pour la réalisation de l'aménagement de l'îlot Jean Jaurès

54

Quartier Nord — rue Simone et Cino Del Duca - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS sur la parcelle HH 51 appartenant à la Ville de Blois

Social & Santé 9 délibérations
6

COSAL — Association Comité des Oeuvres Sociales et des Activités de Loisirs - Modification dans la désignation des représentants de la Ville

34

Convention constitutive de groupement de commandes avec Agglopolys et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat collectif d'assurance prévoyance et autorisation de signer la convention

35

Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois, la Communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois pour la réalisation d'un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) - Délibération rectificative

39

Prestations d'insertion sociale par le biais de prestations d'entretien de la voirie, d'espaces verts, chantiers d'insertion - 2024/2028

43

Fonds de Solidarité Logement — Subvention au département de Loir-et-Cher pour l'année 2023

49

Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2022

56

Appel à projet pour la mise en place d'une « mutuelle de santé solidaire » sur la Ville de Blois - attribution du partenariat

57

Avenants aux conventions avec le FONJEP, la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture, les Maisons de quartiers : ALCV, ALEP, Maison des Provinces, Maison de Bégon

58

Subvention exceptionnelle au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités territoriale (FACECO) pour le soutien aux populations victimes de catastrophes naturelles

Éducation 4 délibérations
4

Modification dans la désignation de représentants au collège spécifique du conseil d'administration du Centre Départemental de Gestion du Loir-et-Cher

59

Enquête sociale dans le cadre de l'instruction dans la famille - Mise à disposition d'agents du CIAS du Blaisois auprès de la Ville de Blois

60

Fonds d'aide aux jeunes en difficultés — Participation de la Ville de Blois au titre de l'année 2023

61

Avenant à la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
62

Médiation culturelle — Règlement d'utilisation du Pass Blois culture

63

Tarifs 2024 Equipements culturels — répartition des billets combinés 2024

64

Subvention à la Ville de Bourges — Candidature au titre de "Capitale européenne de la Culture 2028"

68

Ville d'Art & dHistoire — Pose d'une plaque mémorielle rue des Juifs - Approbation de la convention entre la Ville et les co-propriétaires du bâtiment

Autres decisions 3 délibérations
5

Commission consultative des foires, places et marchés - Modification dans la désignation des membres du Conseil municipal

9

Rapport d'activité 2022 de la Communauté d'Agglomération de Blois

55

Programme Action Coeur de Ville — Approbation de l'avenant n° 4 à la convention cadre pluriannuelle Ville de Blois - Agglopolys - Etat

Ressources humaines 3 délibérations
31

Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès de l'association BD Boum

32

Mise à disposition du café Fluxus et de la partie restauration de l'école Victor Hugo au profit de l'Association Centre Européen de Promotion de lHistoire

33

Offre modulaire de formation aux enjeux de transition écologique et énergétique - Approbation de la convention

Vie associative 3 délibérations
36

Fourniture et livraison de viandes fraîches (8 lots) - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres

37

Fourniture et livraison de produits d'épicerie - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres (Lots 1 et 2)

38

Fourniture et livraison de produits surgelés (3 Lots) - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres

Sport 3 délibérations
65

Disciplines individuelles — Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau

66

Mise en place d'une convention d'utilisation des équipements sportifs par les associations sportives

67

Subvention exceptionnelle à l'Association HRUN - Festival HRUN les 15 et 16 septembre 2023

Administration 2 délibérations
1

Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

2

Élection des adjoints suite à la démission de Yann BOURSEGUIN et Christine ROBIN

Juridique 2 délibérations
10

Demande de protection fonctionnelle sollicitée par Monsieur Yann BOURSEGUIN

69

Remboursement de certains frais subis par les agents de la ville victimes de l'attaque perpétrée dans les locaux de la Police municipale (sis 33 rue de la Garenne à BLOIS) lors des émeutes urbaines du 29 juin 2023

Environnement 2 délibérations
50

Approbation du bilan à mi — parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial de la Ville de Blois

51

Programme Territoire Engagé Transition Ecologique label Climat Air Energie de la Ville de Blois - Accompagnement par un conseiller et demande de labellisation

Sécurité 1 délibération
3

SECURITE — Correspondant défense - Modification dans la désignation du membre du Conseil municipal

Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Désignation des représentants de la Ville de Blois au conseil d'école du groupe scolaire Nelson Mandela (école maternelle)

Transport & Mobilité 1 délibération
52

Convention de répartition du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS) entre la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois au titre de l'année 2022

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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2023
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