11 décembre 2023
59
délibérations
23
Finances & Budget
9
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (59)
Réhabilitation des gymnases Moussa Traoré et Jacques Azarian - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Reconstruction du groupe scolaire Mandela - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Budget principal — Exercice 2023 - Décision modificative n° 2
Budget annexe Maison de la magie — Exercice 2023 - Décision modificative n° 1
Budget annexe Château royal — Exercice 2023 - Décision modificative n°1
Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2023 - Décision modificative n° 1
Budget annexe Chauffage urbain — Exercice 2023 - Décision modificative n° 1
Secteur Saint Vincent Gare Médicis — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Réhabilitation du gymnase Marcel Cerdan — Augmentation de l'Autorisation de Programme
Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Diminution de l'Autorisation de Programme
Requalification des espaces publics de la rue du Bourg Neuf - Augmentation de l'Autorisation de Programme
Nouveau programme de réaménagement des cours d'écoles - Création d'une Autorisation de Programme
Restauration de l'Aître Saint Saturnin — Création d'une Autorisation de Programme
Plan de rénovation énergétique des bâtiments communaux - Création d'une Autorisation de Programme
Budget principal — Exercice 2024 - Budget primitif
Budget annexe Château Magie — Exercice 2024 - Budget primitif
Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2024 - Budget primitif
Budget annexe Chauffage urbain — Exercice 2024 - Budget primitif
Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2024 - Budget primitif
Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Exercice 2024 - Budget primitif
Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2024 - Budget primitif
Créances éteintes
Tarifs 2024
Fixation du tableau des emplois au 1er janvier 2024
Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, d'emplois de vacataires et d'intermittents pour l'année 2024
Autorisation annuelle à donner au Maire — Utilisation d'un véhicule pour l'exercice de son mandat - Année 2024 - Extension du dispositif aux membres du Conseil municipal
Autorisation d'utilisation par les agents de véhicules de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile pour l'année 2024
Convention de mise à disposition de services et de locaux entre la Ville de Blois et le Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB)
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Comité des Oeuvres Sociales et des Activités de Loisirs (COSAL)
Convention avec l'Association intermédiaire Eclair pour la mise à disposition de personnel de droit privé
Avenant à la convention relative au détachement du personnel de la Ville de Blois auprès de la SPL Stationéo
Avenant à la convention relative au détachement du personnel de la Ville de Blois auprès de la SPL Stationéo
Maisons de quartiers — Renouvellement des conventions cadres entre la Ville et la Maison de Bégon, la Maison des Provinces et l'Association Loisirs et Culture en Vienne (ALCV)
Convention de partenariat entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS41), le Château royal de Blois et la Maison de la Magie de Blois
Centre de la Résistance de la Déportation et de la Mémoire - Règlement intérieur
Centre de la Résistance de la Déportation et de la Mémoire - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil départemental de Loir-et-Cher
Centre de la Résistance de la Déportation et de la Mémoire - Dépôt-vente
Passation d'un marché de travaux pour la fourniture et la pose de canalisations et d'équipements à destination du chauffage urbain
Constitution de réserves foncières nécessaires à la réalisation d'une opération d'aménagement à vocation dhabitat sur le secteur Saint-Georges à Blois - Approbation du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique " réserves foncières" et du Dossier d'Enquête Parcellaire - Sollicitation de l'ouverture des enquêtes publiques auprès du Préfet
Cession de l'ensemble immobilier situé 38 rue du Pont du Gast à Monsieur et Madame BEHILLIL pour la restauration et l'occupation du bien
Square Valin de la Vaissière — Convention de transfert partiel de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Stationéo - Prorogation
Réseau de chaleur Bégon — Croix Chevalier - Fixation de la part communale 2024
Réseau de chaleur Provinces — Laplace - Fixation de la part communale 2024
Candidature « Territoire engagé pour la Nature » (TEN)
Adhésion au réseau de l'Association Démocratie Ouverte pour l'année 2024
Mise à disposition d'éducateurs sportifs auprès d'associations - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 2e semestre 2023 - Répartition de l'enveloppe des subventions
Aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés de septembre à décembre 2023
Macadam Blésois 39ème édition — Règlement intérieur - Organisation - Demandes de subventions auprès du Département - Recherche de partenaires
Convention de partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle ADA BLOIS BASKET
Renouvellement de la convention tri — annuelle entre la Ville de Blois et le Centre d'Accueil pour les Demandeurs d'Asile (CADA)
Renouvellement de la Convention Ville de Blois - Service d'Accompagnement Maternel et Parental (SAMEP)
Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Modification du règlement de fonctionnement
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire à Blois
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Prorogation de 6 mois des contrats de la Société Publique Locale Stationeo relatifs à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et à l'exploitation des parcs de stationnement Château, Halle aux Grains et Valin de la Vaissière
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois, la Communauté d'Agglomération de Blois et le Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blaisois pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de recrutement
Fourniture et livraison de produits d'épicerie - Approbation de l'attribution et autorisation de signer les accords-cadres (lots 3, 4 et 5)
Signature d'un contrat de prestations intégrées de service public avec la Société Publique Locale (SPL) Restauration du Blaisois
Document intégral
803 car.
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2023
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