20 novembre 2023
43
délibérations
7
Environnement
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
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Délibérations (43)
Chambre régionale des comptes — Communication du rapport d'observations définitives sur la politique d'adaptation des villes au changement climatique
Réseau de chaleur des quartiers Bégon — Croix Chevalier - Rapport du délégataire - Saison 2022
Réseau de chaleur des quartiers Provinces-Laplace - Rapport du délégataire - Année 2022
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
Adhésion à l'association Agence Régionale Énergie Climat Centre-Val de Loire - Désignation des représentants
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus : signature de la convention CITEO - période 2023-2025
Acquisition auprès de la Société Coopérative de gestion et de construction "COGECO", des locaux sis à Blois 5-7 et 11 place René Coty, au rez-de-chaussée de la copropriété "Le Marignan", loués actuellement par la Ville de Blois
Acquisition auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher, du parvis sis à Blois rue Jean Baptiste Charcot, à l'arrière du Collège Bégon
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville de Blois et son concessionnaire 3Vals Aménagement pour l'année 2022
Cessions de 4 garages sis à Blois, 38 rue du Puits Châtel - Renonciation à l'acquisition de deux garages - Substitution des acquéreurs visés dans la délibération n° B-2023-059 du 3 avril 2023 par deux nouveaux acheteurs - Annule la délibération n° B-2023-059 du 3 avril 2023
Concession Saint — Vincent-Gare-Médicis - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2022-2023 et de l'avenant n° 27
Terrasses de l'évêché de lHôtel de Ville - Restauration de murs de soutènement - 1ère tranche
Calendrier 2024 des ouvertures des commerces et des concessions automobiles le dimanche - Application de l'article L.3132-26 du code du travail
Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2024
Application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Budget principal, budgets Maison de la magie, lotissement communal A. Gerbault, stationnement payant, lotissement communal Clos Maçonnerie, lotissement communal La Goualière, Château royal, lotissement Montesquieu
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et-Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 104 logements situés avenue de France, à Blois
Subventions aux budgets annexes culturels - Exercice 2023
Fusion des budgets annexes Château royal et Maison de la magie
Subvention exceptionnelle à l'Association d'Accueil et de Soutien et de Lutte contre les Détresses (ASLD)
Procédure interne de recueil et de traitement des signalements des lanceurs d'alerte
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport annuel 2022
Convention de mutualisation pour un système d'archivage électronique (SAEM) "Ligéris"
Programmation 2023 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville
Proposition de voeu du groupe majoritaire de la Ville de Blois
Subvention exceptionnelle à l'association BD Boum dans le cadre de la 40e édition du festival de bande dessinée
Musiques actuelles et/ou amplifiées — Rapport du délégataire sur sa gestion sur l'exercice 2022
Musiques actuelles et/ou amplifiées à Blois - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec l'association MARS, Agglopolys, le Conseil départemental de Loir-et-Cher, le Conseil régional Centre-Val de Loire et l'Etat
Scène nationale — Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec le Centre culturel du blésois, la Région Centre-Val de Loire, le Département de Loir-et-Cher, Agglopolys et l'État
Tarifs des animations 2023 — 2024 au Château royal de Blois et à la Maison de la magie
Modalités de remboursement des frais de déplacement temporaires
Remboursement par la Communauté d'Agglomération de Blois et le CIAS du Blaisois des frais engagés par la Ville de Blois pour des actions de communication interne communes au titre de l'année 2023
Recensement de la population 2024 — Rémunération des agents recenseurs
Renouvellement de la convention d'adhésion au socle commun du Centre Départemental de Gestion de Loir-et-Cher
Réforme du stationnement — Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions
Stationnement — Rapports d'activité 2022 de la SPL Stationeo
Prévention de la délinquance — Transaction municipale
Association " Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée " - Entreprise à but d'emploi (YAKA-BLOIS) - Modification dans la désignation des représentants de la Ville
Installation d'une patinoire mobile extérieure - Fixation du règlement intérieur et des tarifs
Jeux Paralympiques Paris 2024 — "Blois, ville-étape du relais de la flamme paralympique"- Signature d'une convention entre le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 et la Ville de Blois
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Protection du patrimoine arboré — Sensibilisation des acteurs du territoire, approbation et adoption du barème d'évaluation de la valeur financière des arbres
Protocole Amitié entre les villes de Blois et Zamosc en Pologne
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2023
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2023
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