27 septembre 2021
51
délibérations
22
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (51)
Suites données au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune de Blois
Plan école numérique — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Réhabilitation des gymnases Moussa Traoré et Jacques Azarian - Augmentation de l'Autorisation de Programme
Budget principal — Exercice 2021 – Budget supplémentaire – Demande d'amendement du projet de délibération présentée à l'ordre du jour
Budget principal — Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Budget annexe Château royal — Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Budget annexe Maison de la Magie — Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Budget annexe du Chauffage urbain — Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Affectation de terrains à l'opération d'aménagement
Budget annexe Lotissement communal du Clos de la Maçonnerie - Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal La Goualière - Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2021 - Budget supplémentaire
Reversement de l'excédent de fonctionnement du budget annexe Stationnement vers le budget principal
Création d'un budget pour les activités de lotissement rue de Montesquieu
Tarifs 2021/2022 — Muséum dHistoire Naturelle
Garanties d'emprunts — Remboursement anticipé de douze prêts Caisse des Dépôts et Consignations par l'O.P.H. de Loir-et-Cher - Ajustements
Garanties d'emprunts — Remboursement anticipé de douze prêts Caisse des Dépôts et Consignations par l'O.P.H. de Loir-et-Cher - Refinancement auprès de La Banque Postale
Garanties d'emprunts — Remboursement anticipé de six prêts Caisse des Dépôts et Consignations par l'O.P.H. de Loir-et-Cher - Ajustements
Garanties d'emprunts — Remboursement anticipé de six prêts Caisse des Dépôts et Consignations par l'O.P.H. de Loir-et-Cher - Refinancement auprès de La Banque Postale
Garantie d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations - Réhabilitation thermique de 150 logements
Garantie d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations - Réhabilitation thermique de 8 logements situés 1 à 15 allée de Sancerre
Participation de la Ville à l'édition 2021 des Rencontres de Blois - Convention de partenariat avec l'association "les Rencontres de Blois"
Convention de partenariat avec le BTP CFA de Blois
Dispositif Pass Culture 18 ans du Ministère de la Culture - Convention avec la Société pass Culture
Convention de partenariat avec la SA CINE CAP
Projet Cultivons l'Essentiel — Subvention exceptionnelle pour l'année 2021 au profit de l'« Asso »
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Évolution du périmètre d'éligibilité
Quartier Nord — Rue de la Croix Pichon - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau haute tension au profit d'ENEDIS sur une parcelle appartenant à la Ville de Blois
Quartier Nord — Rue de Villiersfins - Incorporation dans le domaine public routier communal et déclassement d'une partie du domaine public
Quartier Ouest — Chemin de Saint Georges - Société SP2I - Incorporation dans le domaine public routier communal
Vienne — Dénomination de la promenade de la Creusille
Modification des statuts d'Agglopolys — restitution de la compétence exercée à titre facultatif « création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférentes » à chacune des communes membres
Réforme et vente de véhicules
Programmation complémentaire 2021 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
Subvention de fonctionnement pour l'organisation du tournoi des Châteaux
Modifications du règlement intérieur des équipements sportifs
Disciplines individuelles — Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau
Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de Marine BARDET et désignation dans les commissions municipales
Missions municipales accomplies par les élus municipaux - Remboursements de frais
Accord — cadre n° 006-2021 pour l'entretien et le curage des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées pour la Ville de Blois et Agglopolys - Acte modificatif en cours d'exécution n° 1
Convention UGAP pour la mise à disposition de marchés de fourniture et d'acheminement de gaz naturel
Convention de partenariat avec le Lycée Ampère de Vendôme et le Lycée Paul Gauguin d'Orléans dans le cadre de la formation professionnelle des métiers de la Sécurité et des métiers des Services
Fonds d'aide aux jeunes en difficultés — Participation de la Ville de Blois
Convention avec les associations et organismes subventionnés en fonctionnement pour l'exercice 2021 - Association Départementale d'Éducation Routière (ADER)
Signature de la charte déontologique relative au fonctionnement et à l'échange d'informations dans le cadre des GLTD (Groupe Local de Traitement de la Délinquance) dédiés aux violences intrafamiliales (VIF)
Remise gracieuse de dette
Mise à disposition du café Fluxus et de la partie restauration de l'école Victor Hugo au profit de l'Association Centre Européen de Promotion de lHistoire
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE — Subvention exceptionnelle de fonctionnement au profit de l'association Peuples Solidaires pour le projet « Valorisation des déchets de la ville de Dabola (Guinée) »
Avenant n° 1 au contrat d'exploitation payant sur voirie à Blois
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2021
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