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22 novembre 2021

Blois 42 délibérations
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42

délibérations

8

Finances & Budget

6

Ressources humaines

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (42)

Finances & Budget 8 délibérations
2

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2022

3

Admission en non valeur

4

Créances éteintes

5

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation multi-technique de remise en état de 25 logements

6

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 80 logements situés 4 à 10 rue Pigelée à Blois

7

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 100 logements situés 14 à 16 rue Pigelée et 11 à 15 rue de la Croix Pichon à Blois

8

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 26 logements situés 1 à 6 allée des Courtes Fosses, 1 à 11 rue Émile Balon et 2 à 28 allée Tortat

9

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 25 logements, situés 21 à 57 et 34 à 44 rue des Primevères, à Blois

Ressources humaines 6 délibérations
10

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

11

Création d'un emploi de chargé(e) de communication - journaliste multimédia

12

Création d'un emploi de Directeur.rice de la Maison de la Magie

13

Création d'un emploi de Directeur.rice de l'énergie et des réseaux de chaleur

14

Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès de l'association BD Boum

15

Recensement de la population 2022 — Rémunération des agents recenseurs

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
16

ZAC SVGM — Secteur Saint-Vincent - Déclassement par anticipation du bâtiment du collège des Jésuites et de l'espace situé à l'arrière du bâtiment, sis à Blois 7 place Victor Hugo, du domaine public communal

17

Site de lHôtel Dieu à Blois, 17 quai de l'Abbé Grégoire - Approbation du déclassement du domaine public

18

Quartier Centre — Parking Saint Nicolas - Approbation de l'enquête publique - Constatation de la désaffectation - Déclassement du parking

19

Quartier Nord — Rue de Villoiseau - Propriété de Mme MET Audrey - Incorporation dans le domaine public routier communal

20

Quartier Nord — Rue de Lewes - transfert de domaine public - Aménagement des abords de l'école maternelle Jules Ferry

27

Calendrier 2022 des ouvertures des commerces et des concessions automobiles le dimanche - Application de l'article L.3132-26 du code du travail

Environnement 4 délibérations
23

Réseau de chaleur des quartiers Bégon — Croix Chevalier - Rapport du délégataire - Année 2020

24

Réseau de chaleur des quartiers Provinces-Laplace - Rapport du délégataire - Année 2020

39

Construction d'un anneau cyclable extérieur - site Puy Cuisy - Avenant n° 1 au marché n° 004-2021

42

Groupement de commandes avec Agglopolys et le CIAS du Blaisois pour la maintenance des installations thermiques

Administration 3 délibérations
1

Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation au Conseil municipal

36

Commission d'appel d'offres — Élection de la commission d'appel d'offres - Conditions de dépôt des listes

41

Groupement de commandes avec Agglopolys et le CIAS du Blaisois pour prestations de services d'opérateurs de télécommunications

Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

Musiques actuelles et/ou amplifiées — Rapport du délégataire sur sa gestion sur l'exercice 2020

33

Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Plan Libre

34

Réhabilitation de la tombe de Jean — Eugène Robert HOUDIN - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au profit du Conservatoire National des Arts de la Magie et de l'Illusion

Social & Santé 2 délibérations
21

Fonds de Solidarité Logement — Subvention au Conseil départemental de Loir-et-Cher pour l'année 2021

30

L'association « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »

Autres decisions 2 délibérations
28

Programmation complémentaire 2021 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022

40

Groupement de commandes avec Agglopolys pour la fourniture de vêtements de signalisation

Vie associative 2 délibérations
31

Remise Gracieuse — Association Galéano

32

Remise Gracieuse — Association "Vis Ta Vie"

Sport 2 délibérations
35

Installation d'une patinoire mobile extérieure - Place de la République à Blois du samedi 4 décembre 2021 au dimanche 2 janvier 2022

37

Réhabilitation du Gymnase Moussa Traoré — Validation de l'acte modificatif n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre

Sécurité 1 délibération
22

Rapport annuel 2021 de la CCSPL municipale

Transport & Mobilité 1 délibération
26

Stationnement — Rapports d'activité 2020 de la SPL Stationeo

Éducation 1 délibération
29

BAFA TERRITOIRE — Convention de partenariat entre la Ville de Blois et la fédération "Libre Comme l'Ère"

Enfance & Jeunesse 1 délibération
38

Rénovation et amélioration énergétique des écoles maternelles Jean Perrin et Quinière

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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2021
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