13 décembre 2021

Budget principal — Exercice 2021 - Décision modificative n° 4

Budget annexe Château royal — Exercice 2021 - Décision modificative n° 1

Subventions et avances aux budgets annexes des lotissements - Exercice 2021

Subventions aux budgets annexes — Exercice 2021

Subvention d'investissement au budget annexe Maison de la magie

Réhabilitation du gymnase Marcel Cerdan — Diminution de l'Autorisation de Programme (AP)

Rénovation thermique et énergétique des bâtiments scolaires - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Secteur Saint Vincent Gare Médicis — Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)

Requalification des espaces publics de la rue du Bourg Neuf - Création d'une Autorisation de Programme

Plan cyclable et modes alternatifs — Création d'une Autorisation de Programme

Végétalisation des espaces urbains — Création d'une Autorisation de Programme

Budget principal — Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Château royal — Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Maison de la magie — Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Chauffage urbain — Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Goualière - Exercice 2022 - Budget primitif

Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2022 - Budget primitif

Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA HLM 3F Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 96 logements « Résidence Universitaire » située avenue du Docteur Jean Laigret à Blois

Tarifs 2022

Affranchissement du courrier du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) par la Ville de Blois - Passation d'une convention - Renouvellement

Avenant n° 1 à la Convention avec l'Agence Régionale de Santé Centre-Val de Loire relative à la facturation de frais engagés par la collectivité au titre du fonctionnement des centres de vaccination COVID-19

Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions

Orangerie du Château — Mise à disposition par bail emphytéotique de 50 ans, de la cour, des jardins, du local "poubelles" et du garage à la société KAMAJAA - Autorisation de cession du bail au profit de la SCI BOBI

Ensemble immobilier cadastré DN 1033 situé 3 Quai de l'Abbé Grégoire à Blois - déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste et décision d'en poursuivre l'expropriation au profit de la commune

Réhabilitation du site de lHôtel Dieu à Blois, 17 quai de l'Abbé Grégoire - Cession des emprises publiques déclassées situées à l'arrière du chevet de l'église Saint-Nicolas à la SNC MERIMEE

Reconversion de l'ancien Hôtel Dieu — Passation d'un protocole d'accord transactionnel

Concession d'Aménagement Saint Vincent Gare Médicis - Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement à céder une emprise foncière du secteur Gare à la SCCV BLOIS L'ÉCHIQUIER

Quartier Est — rue Alexandre Vezin - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS

Quartier Nord — rue de Waldshut - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS sur une parcelle appartenant à la Ville de Blois

Approbation du rétrocessionnaire du droit au bail du local commercial situé 5/7 rue Porte Côté à Blois

Versement d'une indemnité de rupture conventionnelle

Fixation du tableau des emplois au 1er janvier 2022

Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, d'emplois de vacataires et d'intermittents pour l'année 2022

Mise à disposition d'un agent de la Ville de Blois auprès de la Caisse des Écoles

Passation d'une convention de partenariat avec l'association Comité des Oeuvres Sociales et des Activités de Loisirs (COSAL)

Mutualisation de l'usage d'un véhicule avec chauffeur avec la Région Centre-Val de Loire

Remboursement par la Communauté d'Agglomération de Blois et le CIAS du Blaisois des frais engagés par la Ville de Blois pour des actions de communication interne communes au titre de l'année 2021

Adoption du règlement formation

Police municipale — Formation de la brigade cynophile dans le cadre d'un cumul d'activité

Musiques actuelles et/ou amplifiées — Recours à la délégation de service public et modalités de consultation des entreprises pour la période 2023-2027

Pass Culture Ville de Blois — Renouvellement et évolution du dispositif pour la période 2022-2026

Château Royal — Exposition 2022 « La Renaissance des femmes » et demande de subventions auprès de l'État, de la Région Centre-Val de Loire

Château Royal de Blois — Convention pour le dépôt de fonds par le prestataire de transport de fonds sur le compte de la Direction Départementale des Finances Publiques de Loir-et-Cher à la Banque de France

Convention de coopération scientifique pour la restauration d'objets de collection de la Fondation du doute avec l'EPCC ESAD TALM site de Tours

Fondation du Doute — Contrats de prêt à usage avec les collectionneurs Ben Vautier, Gino di Maggio et Caterina Gualco - Prolongation de la durée des prêts

Réseau de chaleur Bégon — Croix Chevalier. Fixation de la part communale 2022

Réseau de chaleur Province — Laplace - Fixation de la part communale 2022

Réseau de chaleur des quartiers Bégon et Croix-chevalier - Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif

Subvention exceptionnelle à l'AJBO

Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Blois Football 41

Subventions d'aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés

Mise à disposition d'éducateurs sportifs auprès d'associations - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 2e semestre 2021 - Répartition de l'enveloppe des subventions

Maintenance, contrôle et renouvellement des Points d'Eau Incendie de la Ville de Blois 2022-2025

Contrat de délégation de service public — Protocole transactionnel avec la société API Restauration

Missions municipales accomplies par les élus municipaux - Remboursements de frais

Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

Commission d'appel d'offres — Élection des membres titulaires et suppléants

Convention avec l'Association Intercommunale pour l'Éducation et l'Insertion

Sectorisation scolaire

Gestion Urbaine et Sociale de Proximité — Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2022-2025

Modification des statuts d'Agglopolys — Prise de la compétence exercée à titre facultatif « Actions d'intérêt communautaire de promotion et de prévention en santé et de développement et de coordination de l'offre de soins visant à lutter contre les déserts médicaux » à chacune des communes membres

Conventions avec le FONJEP, la FRMJC, les Maisons de Quartiers ALCV, ALEP, Maison des Provinces, la Maison de Bégon et Escale et Habitat