15 décembre 2022

01_désignation du secretaire de séance

02_Approbation du PV de la séance du 20.10.22

15a_Demande d'aides communales — Fest'art 68

15b_Demande d'aides communales — Croix Rouge

15c_Demande d'aides communales - Club Canin

15d_Demande d'aides communales — Apokalibs Poker

15e_Demande d'aides communales — Choeurs dhomes Concordia

15f_Demande d'aides communales — Cercle dHistoire de Blotzheim

15g_Demande d'aides communales - Pétanque

21_Rapports d'activités 2021 - SLA

23_Motion en faveur du syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux - Brigade verte dAlsace -

03_Réhabilitation de létage du foyer St léger-approbation de lAPD -passation de lavenant n1 au marché de maitrise doeuvre, lancement du marché de travaux et demandes de subventions

07_Construction d'un bâtiment multi — accueil - CR de délégation du maire - choix-résultat du concours de maitrise doeuvre

08_Construction d'un bâtiment multi — accueil - création d'un comité de pilotage

16_Approbation de lavenant N1 à la convention de financement des travaux de déviation du Liesbach

17_Location des chasses communales — bail 2015-2024

18_Acquisition de terrains impasse du Polygone auprès de la SAFER

19_Acquisition d'une parcelle située au droit du 30 rue du Sénateur Brom

20_Vente par adjudication d'une propriété communale rue des Bois Moulés

05_Budget pricipal 2022 de la commune — Décision modificative n2 ( création d'une opération - réajustements budgétaires de fin dannée)

06_Budget electricité 2022 — Autonomie finanière

11_Saint Nicolas 2022 — Informations dépenses et approbation de don

12_Forêt communale — Fixation du tarif de vente du stère de bois au particuliers pour les fonds de coupe

14_Subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé

04_Budget principal 2022 de la commune — affectation des panneaux photovoltaïques au budget annexe -vente d'électricité- opérations dordre non budgétaires

09_Construction d'un terrain de basket 3x3 - demandes de subventions

10_Contrôle et entretien du parc incendie rue de la Gare - Convention avec habitats de hate Alsace

13_Convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance - avenant n2 - Augmentation des taux de cotisation au 01-01-23 pour la protection sociale

22_CR du maire sur les délégations recues du CM