Conseil municipal du 2022-12-15
29
délibérations
11
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
2022.1512.01_désignation du secretaire de séance
2022.1512.02_Approbation du PV de la séance du 20.10.22
2022.1512.15a_Demande d'aides communales - Fest'art 68
2022.1512.15b_Demande d'aides communales - Croix Rouge
2022.1512.15c_Demande d'aides communales - Club Canin
2022.1512.15d_Demande d'aides communales - Apokalib's Poker
2022.1512.15e_Demande d'aides communales - Choeurs d'homes Concordia
2022.1512.15f_Demande d'aides communales - Cercle d'Histoire de Blotzheim
2022.1512.15g_Demande d'aides communales - Pétanque
2022.1512.21_Rapports d'activités 2021 - SLA
2022.1512.23_Motion en faveur du syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux - Brigade verte d'Alsace -
2022.1512.03_Réhabilitation de l'étage du foyer St léger-approbation de l'APD -passation de l'avenant n1 au marché de maitrise d'oeuvre, lancement du marché de travaux et demandes de subventions
2022.1512.07_Construction d'un bâtiment multi-accueil - CR de délégation du maire - choix-résultat du concours de maitrise d'oeuvre
2022.1512.08_Construction d'un bâtiment multi-accueil - création d'un comité de pilotage
2022.1512.16_Approbation de l'avenant N1 à la convention de financement des travaux de déviation du Liesbach
2022.1512.17_Location des chasses communales - bail 2015-2024
2022.1512.18_Acquisition de terrains impasse du Polygone auprès de la SAFER
2022.1512.20_Vente par adjudication d'une propriété communale rue des Bois Moulés
2022.1512.05_Budget pricipal 2022 de la commune - Décision modificative n2 ( création d'une opération - réajustements budgétaires de fin d'année)
2022.1512.06_Budget electricité 2022 — Autonomie finanière
2022.1512.11_Saint Nicolas 2022 — Informations dépenses et approbation de don
2022.1512.12_Forêt communale — Fixation du tarif de vente du stère de bois au particuliers pour les fonds de coupe
2022.1512.14_Subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
2022.1512.04_Budget principal 2022 de la commune - affectation des panneaux photovoltaïques au budget annexe -vente d'électricité- opérations d'ordre non budgétaires
2022.1512.19_Acquisition d'une parcelle située au droit du 30 rue du Sénateur Brom
2022.1512.09_Construction d'un terrain de basket 3x3 - demandes de subventions
2022.1512.10_Contrôle et entretien du parc incendie rue de la Gare - Convention avec habitats de hate Alsace
2022.1512.13_Convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance - avenant n2 - Augmentation des taux de cotisation au 01-01-23 pour la protection sociale
2022.1512.22_CR du maire sur les délégations recues du CM
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