26 janvier 2023

Multi accueil approbation du principe et du lancement de la concession de service public

Programme de voirie 2020 : approbation de l'avenant n.1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et de gestion avec la CEA

Reversement d'une part du produit de la Taxe d'aménagement percue par la Commune à SLA - modification de la délibération n.2022-2010-05 suite au revirement de la loi sur l'obligation de reversement

Location d'un local blotz activ au 7 rue de l'aéroport avenant n.1 au contrat de bail tarification et modalités

Terrains situés au lieu dit mumenrain approbation d'une convention d'occupation précaire

Approbation : attribution de fonds de concours de SLA pour les travaux d'amélioration de l'éclairage public

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du 15 décembre 2022

Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités et groupements - modification du règlement intérieur du conseil municipal

Casino barrière : approbation de l'avenant n.10 à la convention de DSP

Ouverture des crédits d'investissements par anticipation au BP 2023

Créations de postes modification du tableau des effectifs

Syndicat Mixte des cours d'eau du Sundgau Oriental - rapport d'orientations budgétaires 2023

Demande d'aide communale de l'association des amis de la basse cour de blotzheim

Réception du nouvel an : modification de l'aide accordée à l'association en charge du service

Multi accueil présentation de l'esquisse

Demande d'aide communale de l'asociation blotzheim regio basket club de blotzheim