26 janvier 2023
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Multi accueil approbation du principe et du lancement de la concession de service public
Programme de voirie 2020 : approbation de l'avenant n.1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et de gestion avec la CEA
Reversement d'une part du produit de la Taxe d'aménagement percue par la Commune à SLA - modification de la délibération n.2022-2010-05 suite au revirement de la loi sur l'obligation de reversement
Location d'un local blotz activ au 7 rue de l'aéroport avenant n.1 au contrat de bail tarification et modalités
Terrains situés au lieu dit mumenrain approbation d'une convention d'occupation précaire
Approbation : attribution de fonds de concours de SLA pour les travaux d'amélioration de l'éclairage public
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 15 décembre 2022
Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités et groupements - modification du règlement intérieur du conseil municipal
Casino barrière : approbation de l'avenant n.10 à la convention de DSP
Ouverture des crédits d'investissements par anticipation au BP 2023
Créations de postes modification du tableau des effectifs
Syndicat Mixte des cours d'eau du Sundgau Oriental - rapport d'orientations budgétaires 2023
Demande d'aide communale de l'association des amis de la basse cour de blotzheim
Réception du nouvel an : modification de l'aide accordée à l'association en charge du service
Multi accueil présentation de l'esquisse
Demande d'aide communale de l'asociation blotzheim regio basket club de blotzheim
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