Conseil municipal du 2022-08-09
15
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
CM du 08/09/2022 état des présents
désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV séance du 23 juin 2022
demande d'aide communale de la société de gymnastique union de blotzheim
demande d'aide communale les ptits blotz
Réhabilitation de l'étage du foyer saint léger approbation du programme lancement du marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention
location d'un local privé pour des activités associatives approbation de l'établissement d'un bail professionnel avec la SCI FEROZA
ONF foret communale travaux sylvicoles pour l'année 2022
budget annexe vente d'électricité : décision modificative n.2
système de vidéo protection du ban communal : extension du dispositif et demande de subvention
Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie
territoire d'énergie alsace rapport d'activité 2021
associations locales de blotzheim : prise en charge des frais de direction, enseignants et ou équivalents
plaine sportive levée de déchéance quadriennale des retenues de garantie de l'entreprise RESTECH
ALSH animation jeunesse modifications des modalités tarifaires et de paiements
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