Conseil municipal du 2022-08-09

Blotzheim 9 août 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
CM080922P00

CM du 08/09/2022 état des présents

CM080922P01

désignation du secrétaire de séance

CM080922P02

Approbation du PV séance du 23 juin 2022

CM080922P12

demande d'aide communale de la société de gymnastique union de blotzheim

CM080922P13

demande d'aide communale les ptits blotz

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
CM080922P04

Réhabilitation de l'étage du foyer saint léger approbation du programme lancement du marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention

CM080922P05

location d'un local privé pour des activités associatives approbation de l'établissement d'un bail professionnel avec la SCI FEROZA

CM080922P08

ONF foret communale travaux sylvicoles pour l'année 2022

💶 Finances & Budget 2 délibérations
CM080922P03

budget annexe vente d'électricité : décision modificative n.2

CM080922P06

système de vidéo protection du ban communal : extension du dispositif et demande de subvention

🌱 Environnement 2 délibérations
CM080922P07

Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à  économiser l'énergie

CM080922P14

territoire d'énergie alsace rapport d'activité 2021

🤝 Vie associative 1 délibération
CM080922P09

associations locales de blotzheim : prise en charge des frais de direction, enseignants et ou équivalents

Sport 1 délibération
CM080922P10

plaine sportive levée de déchéance quadriennale des retenues de garantie de l'entreprise RESTECH

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
CM080922P11

ALSH animation jeunesse modifications des modalités tarifaires et de paiements

WEB datagouv_misc:blotzheim:2022-08-09
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