3 octobre 2022
11
délibérations
8
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Etat des présents séance du 10 mars 2022
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu séance précédente
Débat d'orientation budgétaire 2002 : rapport
ALSH les mikados : modification du règlement intérieur
ALSH les ouistitis: modification du règlement intérieur
Convention de servitudes ENEDIS rue des Sources et rue du Kalamonis
Approbation d'un remembrement amiable rue des boutons d'or
Construction d'un bé¢timent crèche multi accueil : approbation du programme, lancement du marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention
Etat annuel des acquisitions et cessions de terrains pour l'année 2021
Consultation du Plan de Gestion des Risques Inondations (PGRI (2022/2027)
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