CM

9 août 2022

Blotzheim 15 délibérations

15

délibérations

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Autres decisions 5 délibérations

CM du 08/09/2022 état des présents

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du PV séance du 23 juin 2022

Demande d'aide communale de la société de gymnastique union de blotzheim

Demande d'aide communale les ptits blotz

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Réhabilitation de l'étage du foyer saint léger approbation du programme lancement du marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention

Location d'un local privé pour des activités associatives approbation de l'établissement d'un bail professionnel avec la SCI FEROZA

ONF foret communale travaux sylvicoles pour l'année 2022

Finances & Budget 2 délibérations

Budget annexe vente d'électricité : décision modificative n.2

Système de vidéo protection du ban communal : extension du dispositif et demande de subvention

Environnement 2 délibérations

Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

Territoire d'énergie alsace rapport d'activité 2021

Vie associative 1 délibération

Associations locales de blotzheim : prise en charge des frais de direction, enseignants et ou équivalents

Sport 1 délibération

Plaine sportive levée de déchéance quadriennale des retenues de garantie de l'entreprise RESTECH

Enfance & Jeunesse 1 délibération

ALSH animation jeunesse modifications des modalités tarifaires et de paiements

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