9 février 2023
20
délibérations
9
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
LISTE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf
Rapport sur la situation en matière d égalité entre les femmes et les hommes en 2022.pdf
Rapport d orientations budgétaires pour l année 2023.pdf
Protocole transactionnel entre la Société du Grand Paris et la ville de Bobigny.pdf
Création d un service municipal des objets trouvés.pdf
Retrait de la commune d Aubervilliers du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective SIRESCO .pdf
Contrats d engagement Solidaires et Citoyens 2023.pdf
Dispositif Brevet d Aptitude aux Fonctions d Animateur BAFA .pdf
CM Bobigny Séance du 9 février 2023 MODIF.pdf
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2022.pdf
Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction.pdf
Déclassement de la parcelle située à Jaujac Lieu-dit Les Mazots .pdf
Cession de la parcelle située à Jaujac Lieu-dit Les Mazots .pdf
Rapport sur la situation en matière de développement durable à Bobigny en 2022.pdf
Désignation de nouveaux représentants des associations artistiques et culturelles - canal 93.pdf
Convention relative aux modalités de réalisation et au financement de l étude du pôle.pdf
Subvention exceptionnelle au secours populaire pour les victimes du séisme en Turquie et en Syrie.pdf
Garantie d emprunt à la SA HLM CDC HABITAT SOCIAL et réservation de logements .pdf
Rapport d activités du Syndicat Mixte des Systèmes d1nformation Sil 2021.pdf
Convention de partenariat pédagogique entre le lycée Alfred Costes et la ville de Bobigny.pdf
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